Ac à bons de commande- ordre de service ?

[nassou]

Bonjour,

accord-cadre à bons de commande "travaux multi-aménagements des espaces publics".

Chaque bon de commande indique le délai global des travaux en détaillant les délais de la période préparation et d'exécution.Il fait office OS de démarrage et le délai coure à compter de l'accusé  réception du bon de commande.

Selon vous, cela est conforme?

[speedy]

oui si l'aspect SPS ou règlement 92 déjà traité avant chaque BDC.

[Mathieu]

ok mais il faut indiquer des délais mini dans l'AC, en particulier s'il y a des pénalités de retard (et j'imagine que oui)

ou alors laisser les candidats proposer leurs délais et les noter

et le délai cours à compter de la date d'envoi sinon c'est trop facile

[hpchavaz]

ou alors laisser les candidats proposer leurs délais et les noter

Cela semble supposer MS multi attributaires.

D'une façon générale, sur le principe, je n'aime pas ltrop ces ACBC de travaux quantités payées au réalisées, qui se terminent par une tractation préalable à l'envoi du bon de commande, des quantité très rarement inférieures aux commandées, des réceptions à la va comme je te pousse.
Dans la pratique, il faut parfois faire avec ...

[Mathieu]

Cela semble supposer MS multi attributaires.

je voulais dire au stade de la passation de l'AC, pas du BC/MS