Opérations de réception pour opération allotie

[Filomène]

bonjour à tous,

comment gérez vous les réceptions de vos opérations de travaux relativement longues ( 18 mois par exemple) et allotie.

1) dérogez vous à l'article 41 du CCAG-Tx afin de prévoir une date de réception unique pour tous les lots ?
2) ou la réception est-elle prononcée lot par lot, dès que les prestations du titulaire concerné sont terminées ?

J'avoue que l'on pratique le 1) mais souvent les entreprises se trouvent pénalisées d'attendre plusieurs semaines voir mois pour la réception de leurx travaux.

donc je m'interroge sur ce point. dois-je proposer une nouvelle façon de procéder ?

belle journée à tous 

[Ponta]

Bonjour,

Plutôt le 1).

Mais quand certains lots sont finis et ne subiront plus d'influence d'autres lots, la réception par lot pourrait se faire.

[Filomène]

ce qui vous donnera une date de réception differente selon les lots alors

[speedy]

décision au cas par cas 
on favorise une réception unique globale même si les documents signés par marché (la notion de lot est une notion de procédure de passation)
parfois on décide en début d'opération que ce sera par marché mais il faut une cohérence avec les différentes assurances  TRC, DO, RC exploitation et incendie ....

on limite les réceptions partielles ....

[Filomène]

si on fait une réception unique, certains lots verront les garanties débuter bien après la fin de leurs travaux .. c'est pas genant ?

[hpchavaz]

La question de savoir si on fait une réception unique ou des réception par lot me semble devoir être traité dès la rédaction du DCE.

Dans le cas conte aire, je vois mal comment on pourrait refuser la réception à une entreprise qui a achevé ses travaux.

[speedy]

si on fait une réception unique, certains lots verront les garanties débuter bien après la fin de leurs travaux .. c'est pas genant ?

quand c'est clair dès le DCE ce n'est pas gênant 

[speedy]

La question de savoir si on fait une réception unique ou des réception par l'eau me semble devoir être traité dès la rédaction du DCE.

Dans le cas contraire, je vois mal comment on pourrait refuser la réception à une entreprise qui a achevé ses travaux.

je suis d'accord 

[Filomène]

normalement le déroulement de la réception est précisé dans le CCAP, donc aucune surprise pour le titulaire