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avenant accord cadre à bons de commande

Démarré par Abv, Juillet 15, 2026, 07:30:17 PM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

Abv

Bonjour,

Un accord cadre de bornes de recharge comprenant fourniture, installation et maintenance préventive et corrective pour véhicules électriques a été attribué. Problème : des bornes de recharge avaient déjà été installées lors du marché précédent et l'acheteur ne les a pas prévu au marché : le prestataire accepte de garder les mêmes prix pour leur maintenance par contre demande i=un prix de migration de ces bornes.
Cet accord cadre a été conclu pour un montant annuel maxi de 500 000€ H.T. et est reconductible 3 fois un an pour un maxi de 2 millions. le coût de cette migration est de 36 000€ H.T. par contre il n'augmente pas le montant maxi annuel et ne sera réglé que la première année.
Comment calculer le pourcentage d'augmentation si n'augmente pas le maxi annuel ? Je peux juste ajouter ce poste via avenant ?
Il va falloir prévoir une clause pour recueillir les donnees au fur et à mesure en cas de résiliation anticiper pour cette fois relancer en fournissant dans la relance les données aux candidats pour assurer une bonne concurrence. Avez vous un exemple de clause ?
Merci

speedy

si n'augmente pas le maxi annuel  alors c'est 0% d'augmentation !
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !

Ponta

Idem.

Citation de: Abv le Juillet 15, 2026, 07:30:17 PMJe peux juste ajouter ce poste via avenant ?
Oui, notamment via une ligne du BPU si la prestation est standardisée.
Agoraddicted

Qui fait le malin, finit dans le ravin.
Bon, ça ne s'écrit pas avec un C.