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Moe ou non ?

Démarré par tagadagala, Août 27, 2009, 03:01:34 PM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

tagadagala

Bonjour,

Nous avons une piscine municipale avec plusieurs bassins dont une pateaugeoire que nous voulons refaire (construction + partie technique).
Est-ce que cela relève de la loi MOP (est-ce un bâtiment ou non) ou le recours à un bureau d'étude hors MOP suffit ?

Merci

bellecourgette

C'est un ouvrage d'infrastructure à mon avis. Loi MOP  : OUI

tagadagala

Merci- Si quelqu'un ici a un avis contraire ou différent, merci de me le faire savoir