Travaux et réception

[HL]

Bonjour,

Mon trésorier me fait une demande et je ne suis pas sûr de mon coup.
Soit un marché de travaux réceptionné avec et sous réserves.
Je dispose d'un EXE 4 5 6 8 et 9 soit levée des réserves.

Le trésorier me demande un nouvel EXE 6 relatif aux travaux sous réserves en se basant sur l'art 41.5 du CCAG.
A la lecture de cet article il est mentionné que nous devrions même ré établir un EXE 4.

Si je comprends nous aurions EXE 4 5 6 8 9 pour le avec réserves et 4 5 6 pour le sous réserves.
Je ne comprends pas ces doublons car l'EXE 4 constate déjà l'ensemble des manques dans les travaux réalisés.

Etes vous en accord avec mon trésorier sur un nouvel EXE 6? Quelle interprétation faites vous du CCAG?
Merci

[R.J]

Cela dépend de la situation exacte, qui n'est pas claire selon votre énoncée.

Soit un marché de travaux réceptionné avec et sous réserves.
Je dispose d'un EXE 4 5 6 8 et 9 soit levée des réserves.

Le trésorier me demande un nouvel EXE 6 relatif aux travaux sous réserves en se basant sur l'art 41.5 du CCAG.

Si uniquement avec réserves, pas de problème. Si sous réserve au sens de 41.4, idem. Mais si sous réserve au sens de 41.5, votre trésorier est dans le juste (si ce n'est que c'est l'EXE 4 qui semble devoir être produit).

[speedy]

Cela dépend de la situation exacte, qui n'est pas claire selon votre énoncée.

Soit un marché de travaux réceptionné avec et sous réserves.
Je dispose d'un EXE 4 5 6 8 et 9 soit levée des réserves.

Le trésorier me demande un nouvel EXE 6 relatif aux travaux sous réserves en se basant sur l'art 41.5 du CCAG.

Si uniquement avec réserves, pas de problème. Si sous réserve au sens de 41.4, idem. Mais si sous réserve au sens de 41.5, votre trésorier est dans le juste (si ce n'est que c'est l'EXE 4 qui semble devoir être produit).

rigoureusement exact pour des puristes. (certains se contentent d'un EXE9 clair.)

[HL]

Merci pour vos réponses.

J ai été voir les notices des EXE (economie.gouv)et rien n'est stipulé.
Je suis d'accord sur le fait que ce n'est pas tout à fait clair au niveau EXE9 mais il précise quand même que nous levons l'ensemble des réserves de l'EXE6.

De plus cela sous entend date de réception différentes et période de garantie différentes sur les travaux sous réserves.
Cela va devenir difficile à suivre.

[R.J]

De plus cela sous entend date de réception différentes et période de garantie différentes sur les travaux sous réserves.
Cela va devenir difficile à suivre.

Non.

Ce n'est que si les OPR des travaux non réalisés initialement ne sont pas satisfaisantes que la situation pourrait entraîner des difficultés.

Mais si les réserves (de l'art. 41.5) sont levées, la réception initiale produit son plein effet.