ACBC avec BPU avec lignes en plus - déjà notifié - peut-on faire un 2ème avenant

[Sven]

Bonjour à toutes et à tous,

Dans le contexte d'un appel d'offres ouvert pour un accord-cadre à bons de commandes notifié vers la mi-décembre 2023, une entreprise s'est vue attribuée cet accord-cadre.

Si, dans certains cas limités et expressément cités dans les documents de la consultation, il était possible de faire un éclatement de lignes du BPU, l'entreprise en question a aussi multiplié d'autres lignes non citées.

Hélas, le marché a été notifié emportant la nouvelle configuration du très long BPU (déjà durant la consultation, celui-ci était particulièrement long).

De surcroît, dans le 1er trimestre 2025, un avenant n°1 a été passé pour permettre le rajout d'une zone géographique à couvrir et aussi corriger des erreurs grossières de tarifications.
Toutefois, nous ne sommes pas revenus sur la structuration du BPU.

Là, un 2ème avenant pour une prolongation de l'accord-cadre de 6 mois et pour rajouter une ligne de prestations est envisagé.
Toutefois, la hiérarchie nous oppose que le BPU initial comporte des lignes qui n'auraient pas dû être dédoublées par conséquent l'avenant n°2 est impossible car il reviendrait à continuer à poursuivre l'existence de ce BPU irrégulier.

Bref, que pouvez-vous, s'il vous plaît, me conseiller ?

[hpchavaz]

La  "hiérarchie", quelle hiérarchie ? Car soit c'est au sein de la direction juridique et un chef veut laver très blanc, soit c'est ailleurs mais, dance cas, est ce que cela ne couvre pas un autre problème ?

[Sven]

Je ne peux pas entrer trop dans le détail mais il s'agit d'une personne hiérarchiquement supérieure et de façon directe par rapport à moi. Celle-ci est arrivée assez récemment.

La direction juridique n'avait rien dit mais maintenant que l'index a été pointé sur ce BPU avec des lignes en trop... 

[speedy]

expliquez vous : des lignes en trop admises par avenant ce n'est plus des lignes en trop ....  l'éclatement est motivé par quoi ? (surtout les lignes non désignées au départ) 
comment êtes vous par rapport à l'objet du marché, vous débordez ?  par rapport au montant maxi, vous dépassez ? 

[hpchavaz]

Il faut que nous comprenions précisément comment ces lignes apparaissaient dans les étapes : DCE / Offre / contrat / avenant 1.

[Sven]

Les lignes en trop correspondaient à des différences tarifaires selon la zone géographique concernée (plusieurs sites étaient cités dans le CCTP) pour une prestation donnée.

Par exemple : "intervention mécanique sur un bateau" (ce n'est pas l'intitulé exacte) pouvait être + ou - élevée selon que vous étiez dans le Finistère ou bien dans le Pays Basque.

Ainsi, en poursuivant l'exemple ci-dessus, la ligne "intervention mécanique sur un bateau" qui était une ligne générique a été "éclatée" en différentes lignes (alors que cela n'aurait pas dû être le cas).
Ces lignes ne sont pas "inappropriées" dans la mesure qu'elle concerne le besoin du marché, elles n'en changent pas sa nature.

Par rapport au montant maximum, nous sommes plutôt confortables et avons de la marge.
Le maximum est de l'ordre de plusieurs millions d'euros.

Dans le DCE, au sein du BPU, il y avait donc des lignes "génériques" qui sont apparues dans la seule et unique offre que nous avions reçue.
Ensuite, l'offre a été retenue avec ces lignes éclatées.
Idem pour l'avenant n°1 qui n'a pas remis en cause cet éclatement.

[fanchic]

Pour faire plus simple, ce que vous nommez éclatement est en fait l'acceptation de prix nouveaux.
Apparemment depuis la notification, l'acheteur a accepté via un avenant 1 de nombreux prix nouveaux.

Pourriez-vous nous dire la part de prix nouveau sur le BPU initial?
Quel est l'argumentaire de la hiérarchie?

[speedy]

probablement qu'un AC à MS aurait été plus approprié .....

[Vivaelparaguay]

si les lignes en plus restent dans l'objet initial du marché (forcément le cas s'agissant de créer des lignes qui détaillent juste l'existant) et que le montant maxi n'est pas modifié au delà de ce qui est autorisé pour les avenants, alors pas de problème...

[Mathieu]

j'y comprends rien mais quelques idées en vrac :
- attention à ne pas dépasser la durée max de 4 ans avec l'ajout des 6 mois
- à quoi sert le prolongement de 6 mois ?
- si le prolongement de 6 mois est vraiment indispensable alors "yaka" faire en sorte que l'avenant n°2 corrige les irrégularités qui déplaisent au N+1
- des lignes en trop sur un BPU ce n'est vraiment gênant que si elles ont eu pour effet de dissimuler ou rendre incompréhensible le vrai besoin,  et/ou conduire au choix d'une offre autre que la plus avantageuse

[speedy]

au début de ma carrière éclater les lignes du BPU c'était faire pisser ou faire chanter le BPU .... très lucratif pour le titulaire ..... je dis ça je ne dis rien ...... 

[hpchavaz]

Je comprends que s'il y a problème, cela remonte à l'offre et donc au contrat initial.
Je vois mal comment l'on pourrait à présent imposer au titulaire de revenir sur ce contrat.