SOGED : à quel moment ?

[anneclaudie]

Bonjour,
dans le cadre de vos marchés de travaux, vous imposez la remise d'un SOGED ?
Au stade de l'offre ou au stade période de préparation?
Merci pour votre aide,

[speedy]

ça dépend des enjeux ....
petits travaux courants  : rien
travaux avec des sous-produits à risques  : dès l'offre
gros travaux  ça dépend de quels sous produits ou des quantités élevées,  mais on se doit d'être pro-actif (comme pour une démolition déconstruction de plus de  1000 m2 ou il y a des obligations légales voir le Code de l'Environnement et Code de la Construction et de l'Habitation notamment) et donc on fait une étude sur la nature, les quantités  et les filières d'élimination disponibles dans un rayon  de 50 à 100 km voir plus si on ne trouve rien .... étude jointe au DCE Travaux.

[ppl]

CCAG Travaux
36.2.1. Le titulaire communique au maître d'ouvrage, pendant la période de préparation du marché ou à défaut dans un délai de deux mois à compter de sa notification, un schéma d'organisation et de gestion des déchets précisant notamment la méthode de prévention de la production des déchets, la méthode de tri, les installations de valorisation, de traitement et d'élimination des déchets, la traçabilité des déchets, les moyens humains mobilisés sur la thématique des déchets et notamment la personne qui sera désignée responsable des déchets ainsi que les mesures de sensibilisation du personnel.

[Vivaelparaguay]

il peut être intéressant de demander certains éléments relevant du Soged pour analyser un critère sur la gestion des déchets, mais je ne crois pas que ça soit une bonne idée d'exiger ça de tous dès la remise de l'offre alors que la règlementation le demande au titulaire seulement.

[speedy]

il peut être intéressant de demander certains éléments relevant du Soged pour analyser un critère sur la gestion des déchets, mais je ne crois pas que ça soit une bonne idée d'exiger ça de tous dès la remise de l'offre alors que la règlementation le demande au titulaire seulement.

ça dépend des enjeux, pour les chantiers classiques je suis entièrement d'accord.

[hpchavaz]

Il me semble que les entreprises doivent « détailler » les « mentions déchets » dans l'offre (code de l'environnement). Certes, ce n'est pas le SOGED/SOSED, mais quand on ajoute les descriptions méthodologiques de réalisation et, en bâtiment, le cadrage résultant du diagnostic PEMD, il n'y a plus beaucoup de chemin à faire.
De plus, le critère environnemental devenant plus ou moins obligatoire, demander un SOGED/SOSED permet de le faire porter sur quelque chose de beaucoup plus opérationnel que la prise du métro par les ouvriers.

[fanchic]

Pas mieux que mes camarades, çà dépend de l'opération.
Des travaux de peintures intérieures n'auront pas le même traitement que la démolition-dépollution d'un site industriel.

Juste pour poursuivre la thématique, vous en faites quoi du SOGED si remis pendant la période de préparation?

[speedy]

Pas mieux que mes camarades, çà dépend de l'opération.
Des travaux de peintures intérieures n'auront pas le même traitement que la démolition-dépollution d'un site industriel.

Juste pour poursuivre la thématique, vous en faites quoi du SOGED si remis pendant la période de préparation?

soit vous avez l'intention de suivre/contrôler le devenir des déchets de vos chantiers et tout particulièrement les déchets dangereux pour respecter vos obligations et alors vous allez exiger les copies des fiches de dépôts dans les filières autorisées ....

soit vous vous en f..... et alors pourquoi exiger un SOGED ? 

[fanchic]

Pas mieux que mes camarades, çà dépend de l'opération.
Des travaux de peintures intérieures n'auront pas le même traitement que la démolition-dépollution d'un site industriel.

Juste pour poursuivre la thématique, vous en faites quoi du SOGED si remis pendant la période de préparation?

soit vous avez l'intention de suivre/contrôler le devenir des déchets de vos chantiers et tout particulièrement les déchets dangereux pour respecter vos obligations et alors vous allez exiger les copies des fiches de dépôts dans les filières autorisées ....

soit vous vous en f..... et alors pourquoi exiger un SOGED ?

C'est bien ce que je pensez, me reste à trouver le pourquoi