2 projets immobiliers qui se ressemblent

[mighty]

Coucou les amis ! j'ai deux projets immobiliers à lancer cette année. Cela concourt à la même activité. J'en sais  pas plus. On considère que c'est deux opérations différentes ou il faut cumuler ?
Car on parle d'un projet à 45K€ et un autre j'ai pas le montant. Donc tout l'enjeu c'est de savoir si je peux les passer en loi ASAP ou s'il faut que je cumule ?

Normalement on parle d'opérations mais j'ai un doute !

[speedy]

sujet délicat et pas totalement décrit :  sachant que deux grosses réparations de toitures sur deux bâtiments distants ont déjà été qualifiées d'une même opération par un juge ....

budget études (AMO avec DIAG prog  + MOE+ CT +SPS ?)  ou MOE seule  ou  études+ travaux  ? inscription au budget du PA ? 
nature et site de chaque projet ?  même site ?
plannings probablement séparés ....
et puis sont ils suffisamment bordés pour ne pas déraper ? .... me méfie de ces projets qui n'ont que le titre et encore  
 .... 

[Ponta]

Salut,

C'est-à-dire que tu donnes peu d'éléments, c'est difficile de se prononcer  .

[mighty]

en fait on va aménager deux locaux pour accueillir du public (pour pas en dire trop). Ce sera la même activité. Les budgets sont spécifiques forcément pour chacun des projets. Avec des sommes identifiés. La temporalité est différent également

[R.J]

Ils sont à quelle distance tes deux sites ? Même commune ? Même interco ? Même département ?

[speedy]

en fait on va aménager deux locaux pour accueillir du public (pour pas en dire trop). Ce sera la même activité. Les budgets sont spécifiques forcément pour chacun des projets. Avec des sommes identifiés. La temporalité est différent également

perso je ferais deux dossiers séparés mais comme tu dis vraiment pas grand chose j'additionnerais pour déterminer la procédure  à retenir ....

sinon y a aussi Nostradamus et madame Irma qui peuvent t'aider    ah faut prendre un AMO spécialisé pour traduire leurs proses et poésies .... 

[mighty]

ce sont deux villes / dep différentes même !

[speedy]

en fait on va aménager deux locaux pour accueillir du public (pour pas en dire trop). Ce sera la même activité.

on peut délirer : 
salle de sport
salle de shoot 
salle de transfusion sang 
salle de cinéma
prison / salle d'accueil de mineurs non accompagnés 
 salle pour rave party .... 

[R.J]

Deux départements différents, sauf si communes limitrophes, on sort a priori du périmètre limité qui entre dans la définition de l'opération de travaux. Avec temporalité différente en plus, tu coches une deuxième case.

[Ponta]

Même avis que R.J

Le "faisceau d'indices" pointe vers deux opérations différentes qui ont simplement un vague lien entre elles.


Même s'il est possible de voir des similitudes si tu construis une salle de shoot baptisée Pablo Escobar et une piste cycliste baptisée Lance Armstrong

[fanchic]

Car on parle d'un projet à 45K€ et un autre j'ai pas le montant. Donc tout l'enjeu c'est de savoir si je peux les passer en loi ASAP ou s'il faut que je cumule ?

Loi ASAP?

[Formalités]

Le dispositif de commande directe qu'on appelle "Loi ASAP" n'a pas été prolongé en 2026.
En revanche, le dispositif des marchés sans publicité ni mise en concurrence prévu à l'article R2122-8 CCP a été relevé à 100 000 € pour les travaux.

Je vous invite à ne plus du tout mentionner le dispositif COMDIR de la loi ASAP, pour ne pas troubler vos collègues.

[Formalités]

Sinon, comme les autres. Il me paraît évident que les deux opérations sont distinctes.

[hpchavaz]

A priori 2 opérations.

Après, si les projets sont identiques, font intervenir les mêmes acteurs notamment Moe ou trx, dans un même planning ...