Marché Notifié _ Prestataire qui ne répond plus

[antistatik2006]

Bonjour à tous et bonne année.

Pour commencer l'année, je me retrouve dans une situation un peu délicate : nous avons notifié fin décembre un marché « voyages », et depuis, notre prestataire ne répond plus à nos sollicitations alors même que nous devons organiser la réunion de lancement.

La situation finira sans doute par se débloquer, mais cela reste préoccupant à l'approche de la prise d'effet du marché. Mon intention est d'adresser un message un peu ferme, puis, en l'absence de réponse, un courrier recommandé en fin de semaine. En revanche, je m'interroge sur les options qui me resteraient si le silence persistait : résiliation pour faute, reprise temporaire par le prestataire sortant... ce qui n'est évidemment pas idéal.

Je serais preneur de vos retours d'expérience ou de vos conseils sur la manière de gérer ce type de défaillance en phase de démarrage.

Merci à vous.

[speedy]

les documents impôts et cotisations sociales étaient bien fournis et à jour ?
vous êtes vous déplacé pour savoir si une affiche de fermeture ? si locaux semblent abandonnés ? agence et siège  ? 
avez vous chercher à savoir si des difficultés : site Papers ? greffe du tribunal ? 

[Mathieu]

une agence de voyage qui ne répond plus au téléphone, ça sent grave le sapin

[Ponta]

Je connais pas le contexte mais notif fin décembre en plein dans les fêtes.
Le temps de la remise en route avec peut-être des congés, cela pourrait expliquer l'apathie du titulaire.

C'est basique mais avez-vous vérifier que le titulaire a bien reçu la notif ?
Par exemple, pour les notifs postales, j'ai très régulièrement des retours avec "destinataire inconnu" et autre "défaut d'accès".

Un coup de fil ou un déplacement in situ est à envisager.

[Ponta]

Sinon pour répondre à la question, mon titulaire, en parfaite santé économique, parfaitement informé de la notification, n'exécute pas le marché, que puis-je faire ?

La résiliation pour faute est une solution. Dans cette hypothèse, il faut mettre préalablement en demeure, en respectant bien les formes. Et pendant la période d'inexécution contractuelle, ce sera du hors-marché le temps d'attribution d'une nouvelle consultation.

[antistatik2006]

Je ne pense pas qu'elle a fermé car c'est un gros groupe.
Je pense que c'est un problème d'organisation mais ce n'est pas rassurant pour la suite des opérations.

Effectivement, je pensais un petit mail ferme après les courtoisies, enchainer sur un AR, qui m'amènerai sur un marché de substitution le temps de la procédure de résiliation.... si on venait a en arriver là.

Merci à vous.

[lepouch]

Je serais preneur de vos retours d'expérience ou de vos conseils sur la manière de gérer ce type de défaillance en phase de démarrage.

Si ce n'est pas déjà fait, commencez par leur téléphoner !