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Correction du montant maximum du marché en cours de publication

Démarré par winky, Janvier 20, 2026, 06:08:21 PM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

winky

Bonjour,

Sur un marché passé en AOO, une erreur a été détectée en cours de publication sur le montant maximum du marché.

De 490 000 € HT en maxi global sur 4 ans, nous serions plutôt sur un maximum global de 490 000 x 4 soit 1 960 000 €HT. Nous avions confondu montant annuel et montant global.

Il reste à ce jour 10 jours de publicité. Modifs de DCE possibles jusqu'à 8 jours avant la DLRO.
Avis rectificatif à faire + correction RC+CCAP nécessaire.

Doit-on considérer que la modification à apporter est substantielle et nous oblige donc à prolonger la DLRO ?

Vous remerciant de vos avis,

speedy

si une augmentation de  300% n'est pas une modification substantielle alors rien ne l'est  ....
je rajouterais du délai, au moins 30 jours à compter de la parution donc 35 à 40 a/c de l'envoi du rectificatif ...
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !

hpchavaz

Comme Speedy. 

On pourrait même aller au-delà : annuler procédure en relancer une autre. Ce qui ne prend pas beaucoup plus de temps.

Le différence est que cela serait beaucoup plus clair pour les opérateurs économiques qui font un filtrage automatisée des avis.

Au-delà de la forme cela peut aussi avoir un avantage pour l'acheteur en attirant plus d'opérateur s.
Disclaimer : Mes contributions ne sont pas des avis juridiques ; elles ne sont que l'avis d'un praticien.

Ponta

Même avis.
Au moins faire comme Speedy l'indique.
Si votre hiérarchie vous suit, que le planning le permet..., la proposition dhpchavaz est l'idéal.
Agoraddicted

Qui fait le malin, finit dans le ravin.
Bon, ça ne s'écrit pas avec un C.

Vivaelparaguay