MAPA - Articulation régularisation et négo

[ppl]

Bonjour,

Soit un MAPA. Le RC prévoit une négociation possible avec les 3 meilleur à l'issue d'un 1er classement.

Lors de l'analyse, le MOE me signale des erreurs de quantités chez certains et souhaite faire modifier les offres.

Ce qui s'apparente à de la régularisation (si tant est que l'offre ne soit pas substantiellement modifiée).

l'article R2152-1 prévoit : Les offres irrégulières ou inacceptables peuvent devenir régulières ou acceptables au cours de la négociation ou du dialogue, à condition qu'elles ne soient pas anormalement basses.

A la lecture de cet article, on ne peut négocier qu'en négo.

Mais à la lecture de l'alinéa suivant, non : Dans toutes les procédures, l'acheteur peut autoriser tous les soumissionnaires concernés à régulariser les offres irrégulières dans un délai approprié, à condition qu'elles ne soient pas anormalement basses.
La régularisation des offres irrégulières ne peut avoir pour effet d'en modifier des caractéristiques substantielles.

Comment s'articule ces 2 articles ? Car si je ne peux régulariser qu'en négo, je suis coincé car je dois faire un premier classement et négocier qu'avec les 3 meilleurs.

[Vivaelparaguay]

pas assez d'explications. Quelles prestations ? Marché à prix unitaire ou à PGF ? De quelles erreurs est-ce qu'on parle ? Quantités fournies dans le dossier ?

[Mathieu]

grumpf... perso les entreprises restent responsables des quantités figurant au DPGF, si elles ont bien été en mesure de les vérifier

je ne vois pas d'irrégularité

si vraiment il y a matière à s'inquiéter d'une catastrophe en cours de chantier, je vois 2 angles d'attaques :
- soit considérer que les quantités étaient inscrites au DCE sous une forme ou un autre (plan, CCTP, voir même DPGF pré-renseigné par le MOE), dans ce cas pourquoi pas considérer la piste "régularisation avec tous" car on pourrait avoir une lecture binaire de la chose (mais pas forcément pertinente) : soit l'offre est conforme au DCE, soit elle ne l'est pas, si elle ne l'est pas, il faut qu'elle le devienne
- soit considérer que les quantités étaient à étudier par les candidats en tant que professionnels éclairés, dans ce cas je penche vers la négo car vous demandez aux candidats de réétudier leur offre, donc les 3 meilleurs uniquement

[speedy]

pas clair voir les questions de Vivaelparaguay ....

[ppl]

En fait je viens de creuser, les quantités sont indiquées dans la DPGF par la MOE.
Mais ils se sont trompés.
Mais sur 4 offres, une entreprise a mis les bonnes.

J'ai interrogé la MOE.

MArché à prix global et forfaitaire.

[ppl]

Si on plaide, l'erreur, on fait corriger les 3 offres ? Sinon, l'autre candidat part avec un avantage, ça fait une moins value.

[speedy]

erreur MOA/MOE donc il faut faire un premier tour avec tous ....
et pour le futur : prévoir deux colonnes quantités du MOE et cadre des Quantités retenues par le soumissionnaire 

[hpchavaz]

Rien dans le code ne prévoit ce qui peut être fait en cas d'erreur du maître d'ouvrage. À défaut de déclaration sans suite, c'est du hors piste et il va falloir faire au mieux.

Le problème avec la proposition de Speedy est qu'elle ne semble pas compatible avec le RC qui ""prévoit une négociation possible avec les 3 meilleur à l'issue d'un 1er classement."

Comment étaient qualifiées les quantités portées au DCE : indicatives et rectifiables, ou' non modifiables ?

[speedy]

c'est vrai que si on est pur c'est sans suite pour erreur dans le DCE et on recommence ....

[ppl]

Certes mais on ne pas pas avoir le temps de recommencer.
Les quantités étaient indiquées comme indicatives.

Speedy dirait : En mapa, on s'adapte ...

Aucune entreprise ne serait lesée ...

[Vivaelparaguay]

oui ça me parais un peu extrême de relancer pour ça, à moins que les quantités indiquées soient complètement délirantes par rapport à la réalité...

Je dirais régul pour tout le monde avec les bonnes quantités, puis négo...

[hpchavaz]

Je pense qu'une régularisation, ou peut êter plus opportunément une rectification,  pourrait être envisagée.
il restera après à noter pour déterminer les 3 entreprises admises à la négociation.

[speedy]

Je repose ma question :
 Comment étaient qualifiées les quantités portées au DCE : indicatives et rectifiables, ou' non modifiables ?

c'est la question de fond : compétence du rédacteur ? compétence de sa hiérarchie ?  quelqu'un sait faire  la différence entre gérer un marché à PU avec un marché à prix forfaitaire ?