Sous-traitance de capacité

[Audrey]

Bonsoir à tous,

Dans le cadre d'un appel d'offres ouvert, un candidat a, pour justifier de sa capacité économique et financière et de ses capacités techniques et professionnelles,  présenté sa soumission en s'appuyant sur les capacités d'un sous-traitant.

Il a bien fourni les mêmes documents que ceux qui étaient exigés de lui et à titre d'engagement écrit du sous-traitant il a fourni un DC4 mais, à ce stade, sans montant.

Il est le candidat pressenti. Comment procéder pour la notification de ce marché ?

Merci pour votre aide.

[hpchavaz]

Votre "marché" est il un accord cadre ?
Dans les autres cas, c'est à dire quand le marché indique un montant ou un montant minimum, demander un DC4 pour le montant sous-traité correspodnant.

[speedy]

c'est l'idéal mais pas strictement indispensable  puisqu'il y a un engagement écrit