marché fouille archéologique tranche ferme et 2 tranches optionnelles

[nassou]

Bonjour

un marché de fouille archéologique:
tranche ferme 48 471,18 HT ( 58 165,42 TTC)
tranche optionnel 1 : 8 308,3 HT ( 9 969,96 TTC)
tranche optionnelle 2  : 7 031,8 HT ( 8 438,16 TTC)

Les tranches optionnelles n'ont pas été affermies.
1èresituation 40 869,46 TTC
2ème situation : 7 240 ,80 TTC

Soit un total payé de 48 110,26 TTC

Un solde non payé pour la tranche ferme est à hauteur de 10 055,16 TTC
Le prix est forfaitaire et ferme sur base du DPGF.

Les postes non payés de la tranche ferme sont
- stabilisation du mobilier et frais d'analyses: 2 300 HT ( 2 760 TTC)
- conditionnement et versement au SRa de la documentation scientifique 629,3 HT ( 755,16 TTC)

Les quantités de moyens réduites de moitié: 5 450 HT  ( 6 540 TTC)

Mes questions:
Je dois préparer le DGD:

Est-ce conforme que dans une tranche ferme avec un prix forfaitaire, le titulaire facture à hauteur du réalisé ? Quantité revue à la baisse?

La trésorerie peut me demande des précisions car prix forfaitaire même si dans le DPGF , je dispose d'une quantité et d'un coût unitaire?

Merci.

[hpchavaz]

Cela fait longtemps que je ne me suis pas occupé d'archéologie préventive et la législation a pas mal évolué depuis.
Néanmoins, on ne fait pas des fouilles pour fouiller mais pour faire évoluer les connaissances scientifiques.
C'est à cela que corerspond 
 - stabilisation du mobilier et frais d'analyses: 2 300 HT ( 2 760 TTC)
- conditionnement et versement au SRa de la documentation scientifique 629,3 HT ( 755,16 TTC)
Etes vous certain qu''aunce nouvelle situation ne sera à produire.

[nassou]

Oui,

J'ai le PV.

Le directeur m'a indiqué dans un message "
La suite a correspondu à la fin des travaux, avec signature d'un PV de fin de chantier sur le terrain.
Le chantier archéologique est désormais achevé. Et il convient de solder le marché."

[hpchavaz]

La fin de chantier sur le terrain ne correspond pas nécessairement à la fin de l'exécution. Les analyse labo, l'établissement de la documentation scientifique et la remise au SRA peuvent prendre  du temps.

La prestataire a-il présenté son décompte final ?

[nassou]

Non

[speedy]

le chantier est fini mais pas l'analyse scientifique qui elle se terminera avec le rendu du rapport au SRA , en général c'est au moins un an après la fin des fouilles sur le terrain....
c'est sûr que les TO ne seront pas affermies ? 

ensuite le titulaire présentera son décompte final et vous pourrez établir le DG , Comme c'est au forfait il vous faudra payer 100% à ce moment là. Actuellement c'est prématuré, pas de précipitation mais pour vous rassurer demandez au service opérationnel de vérifier auprès du titulaire  (ou faites le vous même)