Données essentielles et PES marchés.

[zoran]

Bonjour à tous,

Jusqu'à présent, je publiais les données essentielles de mes marchés via le profil acheteur. Du coup, pour chaque marché, j'avais un document qui m'indiquait que les données ont été publiées à tel date.

Depuis quelques mois, notre service Finances a mis en place le PES Marché via son logiciel de gestion financière. Du coup, le données essentielles sont maintenant publiées par ce flux.

Le problème c'est que le service Finance m'indique qu'ils n'ont pas de "preuve" de la publication des données essentielles et qu'il arrivent à utiliser le PES marché uniquement pour le marché initial mais pas pour les avenants.

Je souhaitais dans ces cas spécifiques publier les données via le profil acheteur mais celui-ci me dit qu'il ne peut pas publier les données d'un avenant si les données du marché initial n'ont pas été publiées sur le profil acheteur.

Bref, je ne sais pas que faire.

Comment gérez vous de votre coté les données essentielles?

Merci pour vos retours.

A+

[Vivaelparaguay]

J'ai demandé qu'on ne publie pas les données essentielles relatives aux avenants. L'obligation me semble délirante, elle n'est pas assortie de sanction, et les outils sont très mal conçus, lorsqu'ils fonctionnent, car pour ma part je ne retrouve sur data.gouv.fr AUCUNE des données que je fais scrupuleusement remonter via mon profil d'acheteur. On se limite donc à la transmission des données des marchés via profil d'acheteur et je crois que c'est déjà beaucoup...

[zoran]

Merci pour votre retour.

Moi aussi, je n'arrive pas à retrouver les éléments sur Data.gouv.fr

Je crois que je vais faire comme vous et m'inquiéter uniquement des données lors de la notification des marchés et tant pis pour les avenants.

A+

[speedy]

J'ai demandé qu'on ne publie pas les données essentielles relatives aux avenants. L'obligation me semble délirante, elle n'est pas assortie de sanction, et les outils sont très mal conçus, lorsqu'ils fonctionnent, car pour ma part je ne retrouve sur data.gouv.fr AUCUNE des données que je fais scrupuleusement remonter via mon profil d'acheteur. On se limite donc à la transmission des données des marchés via profil d'acheteur et je crois que c'est déjà beaucoup...

pas de sanction dans le CCP mais si vous avez une subvention européenne vous risquez une suppression partielle ou totale de celle-ci....
donc prudence et contacter le gestionnaire du profil d'acheteur car c'est un eSender  
Les eSenders sont des organisations publiques ou privées qui agissent en tant que prestataires de services intermédiaires pour soumettre les avis de marchés au format XML requis à l'interface de données de TED (API TED d'eNotices2).
voir   Rester au courant de l'actualité: comment envoyer des avis électroniques - ted.europa.eu - TED

[SPIINSERM]

Bonjour,

Quel logiciel utilise votre service financier ? Nous utilisons Berger Levrault et nous n'avons aucun problème pour transmettre via le PES marché les avenants et demandes d'agrément de sous-traitant. Concernant la preuve de la publication, à part l'acquittement de la trésorerie, nous n'avons rien d'autre effectivement.

Par ailleurs, nous avons eu une info (à vérifier) que les données n'étaient plus publiées via le profil acheteur mais uniquement via ce flux PES Marché.