Marché travaux forfaitaire : prestations décrites au CCTP mais non chiffrées dan

[reinemarchéspublics]

Bonjour à tous,

Sur un chantier, nous rencontrons un différend entre l'entreprise de gros œuvre et la MOE.

Deux points de blocage :

Fûts / plots béton sous poteaux bois : le CCTP Gros Œuvre décrit clairement cette prestation, mais le titulaire prétend qu'elle aurait dû figurer en ligne distincte dans la DPGF et demande donc un devis complémentaire.

Fondations de murs de soutènement : là encore, le CCTP fait référence à des « ouvrages de fondations superficielles », mais le titulaire soutient qu'il a seulement chiffré les murs (pas les fondations) et réclame un complément.

La MOE considère que ces prestations sont incluses dans le marché initial, car elles figurent bien dans le CCTP.

👉 Ma question : dans un marché à prix global et forfaitaire, peut-on confirmer que :

le CCTP (indiqué comme contractuel dans le CCAP) prime sur la DPGF (qui n'a pas de valeur contractuelle autonome),

l'entreprise doit exécuter les prestations décrites, même si elles n'apparaissent pas comme ligne distincte dans la DPGF ?

Auriez-vous textes ou jurisprudences à citer pour conforter cette position ?

Merci d'avance pour vos retours et éclairages !

[speedy]

le CCTP (indiqué comme contractuel dans le CCAP) prime sur la DPGF (qui n'a pas de valeur contractuelle autonome),
 
l'entreprise doit exécuter les prestations décrites, même si elles n'apparaissent pas comme ligne distincte dans la DPGF ?
Auriez-vous textes ou jurisprudences à citer pour conforter cette position ?

C'est le principe même du marché au forfait !
une DPGF ne doit pas être contractuelle,  votre libellé semble mettre en doute pour votre cas ....

maintenant ceci est à nuancé si si vous avez induit en erreur avec un métré détaillé mais incomplet, à partir de là il peut y avoir discussion, votre DPGF permettait elle de rajouter des lignes pour garantir la bonne fin de l'ouvrage  ?  ....

nota j'aimerais bien entendre/lire ceux qui prônent que la DPGF  doit être contractuelle .....

[hpchavaz]

L'interprétation du moe est normalement la bonne.

Après tout peut se jouer sur le détail de la rédaction. Par exemple  si elle va explicitement l'encontre de l'interprétation orthodoxe.

Comment se situe la DPGF dans l'ordre des pièces ?

[lepouch]

Au delà du problème "administratif", il y a un sérieux souci dans le chiffrage de l'entreprise.
Son offre était elle beaucoup plus basse que les autres ?
Vous avez négocié, discuté de son offre ?
Normalement, ce genre "d'oubli" aurait du mettre la puce à l'oreille du Moe ...

[speedy]

sachant que sur les chantiers les gros problèmes sont l'eau de pluie (ifiltrations dans le Bâti et boues) , l'eau dans le sol et la réaction sol/structure  les manques/oubli sont manifestement au départ une faute du MOE ! il est vraiment mauvais ne pas avoir traiter ces points dans la DPGF, il eu mieux valu ne rien fournir  !