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Velo Cargo CEE

Démarré par zoran, Septembre 11, 2025, 05:56:05 AM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

zoran

Bonjour à tous,

Depuis quelques temps, je suis "harcelé" par deux entreprises qui proposent de donner "gratuitement" à la collectivité des vélos cargo électrique.

Apparemment c'est une sorte de dispositif financé par les CEE.

Nous n'avons pas de besoin spécifique à ce sujet, mais si c'est gratuit pourquoi pas s'y mettre....

Est-ce que vous avez déjà été démarché par ces entreprises?

Je vous remercie pour vos retours.

A+

lepouch


hpchavaz

Si ce n'est pas pour votre besoin et de plus pas à titre onéreux, ce n'est pas un contrat soumis au CCP.
Disclaimer : Mes contributions ne sont pas des avis juridiques ; elles ne sont que l'avis d'un praticien.

Mathieu

visiblement quelqu'un a inventé l'arbre à faire pousser des billets de banque

y'a plus qu'à inventer le vélo-douche-chiotte-cargo gratuit

Coccy

TRES TRES bientôt la QUILLE !! :)

hpchavaz

#5
Les mécanismes (qu'ils résultent de réglementation, ou de politiques d'entités publiques ou para-publiques, ou enfin de démarches plus ou moins volontaires d'entreprises privées) en matière de décarbonisation de l'énergie peuvent conduire à des situations surprenantes vu de l'extérieur.
Si par exemple une société décide, pour des raisons qui lui sont propres, qu'elle doit mettre en circulation 1000 vélos cargo, il se peut très bien que pour atteindre cet objectif, elle en "donne" en ne demandant, et encore ce n'est pas certain, qu'un engagement d'utilisation.
Disclaimer : Mes contributions ne sont pas des avis juridiques ; elles ne sont que l'avis d'un praticien.

zoran

Merci beaucoup pour vos retours...

C'est vrai que c'est surprenant.

On est d'accord qu'on est pas dans un cadre d'abandon de recette comme on peut l'être pour certains marchés avec de la pub (location d'un véhicule avec régie publicitaire ou les abris bus...)?

Merci encore.

A+

speedy

méfiance s'il y a de la pub sur ces vélos .... comment refuser à un autre concurrent surtout s'il y a un engagement d'utilisation .....
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !

hpchavaz

Il faut également sans doute régler le sujet de la communication:
- communication lors de la mise en place
- communication portée par les vélos ("don de ...", logos, ...)
 - communication ultérieure 
  . à l'initiative de l'Acheteur
   . à l'initiative de l'entreprise 
   . à l'initiative d'autres parties : presse etc.
Disclaimer : Mes contributions ne sont pas des avis juridiques ; elles ne sont que l'avis d'un praticien.

R.J

Si l'opération conduit à la création de CEE que l'OE récupère, ce n'est pas gratuit ...

A priori, 1 vélo vaudrait 83.000 kWh cumac ...