Gestion des dépassements / modifications de quantités dans un bon de commande

[SARAHCPP21]

Bonjour

Dans le cadre de l'exécution d'un accord-cadre, un bon de commande a été émis par l'acheteur. Or, le volume de prestations effectivement demandé et réalisé a dépassé le volume initialement prévu dans ce bon de commande.
et que rien n'est prévu au marché dans ce sens. (sans dépasser le montant maximum de l'accord-cadre bien entendu)

Peut-on émettre un avenant au bon de commande initial ?
Peut-on émettre un bon de commande complémentaire ?
Existe-t-il la possibilité d'un bon de commande rectificatif dans le cas où il y a une modification des prestations dans le bon de commande initiale et non un supplément  ?


Merci

[speedy]

peu importe l'appellation c'est possible
mais c'est possible aussi d'écrire sur chaque BDC que le paiement sera effectué au forfait ou sur les quantités constatées ...

[SARAHCPP21]

peu importe l'appellation c'est possible
mais c'est possible aussi d'écrire sur chaque BDC que le paiement sera effectué au forfait ou sur les quantités constatées ...

Justement c'est une chose que je souhaiterais faire à terme , mais  sur l'aspect pratique ne devrait- on pas indiquer un plafond à ne pas dépasser dans le bon de commande , afin d'éviter que les opérationnels fassent des commandes sans plafond et se retrouve avec des montants qui , cumulés , pourraient dépasser le max de l'AC ? je cherche une méthodologie qui soit à la fois sécurisante sur le plan juridique mais également pratique qui permettrait d'éviter les dérives

[speedy]

en fournitures c'est cadré on paie ce qu'on a commandé et reçu , si pas commandé on refuse la livraison,
en services et travaux idem si on gère au  forfait
reste le cas de services et travaux à PU, normalement on a un objet que l'on doit borner et on peut/doit faire un quantitatif/estimatif raisonnable  à moins de  5% d'écart donc il faut avoir une clause dans l'AC que si le titulaire entrevoit  un dépassement de plus de  5% il doit prévenir et proposer une solution pour rester dans les clous ....
si le service vous dit qu'il n'est pas capable de chiffrer à moins de 10% d'erreur  alors il faut les envoyer en formation .... Il ne devrait rester que quelque cas exceptionnels ....