Accord cadre BC flotte auto

[Commandeepubliquee]

Bonjour,

Un ACBC avec des variantes pour de l'achat ou de la location a été lancé, lors de l'attribution il a été décidé d'acheter les véhicules.
Toutefois dans le contrat rien n'a été stipulé lorsque que des véhicules doivent être ajoutés, de ce fait comment faire, acheter en se conformant à l'accord cadre ( qui a une durée de 4 ans)

Car si nous allons louer c'est du saucissonnage ( demande du service acheteur)

Merci

[speedy]

il y a deux questions
1 dans un marché d'achat comment ajouter des matériels ? ben en faisant un avenant  mais attention aux arguments et au seuil sinon nouvelle mise en concurrence ....
2 dans un marché attribué avec une offre "achat" comment prendre une partie dans la variante "location" ? ben ce n'est pas possible . Si vous avez respecter le minimum du marché ACHAT il vous reste la possibilité de faire une nouvelle mise en concurence pour de la location pour les nouveaux matériels .....

[Mathieu]

y'a plus qu'à louer à l'UGAP

[speedy]

aussi 

[hpchavaz]

Remarque:
La décision entre achat et location de véhicules pouvant dépendre de l'humeur du jour du directeur financier, il faut  peut être systématiser dans les AC la possibilité de recourir à l'un ou l'autre.