Allotissement et attribution

[marina]

Bonjour
Nous avons lancé un appel d'offres, j'ai 3 lots. Dans le RC il est indiqué que le nombre max de lot pouvant être attribué est de 1, en conséquence 1 titulaire différent par lot.
Ensuite en mon absence on a rajouté la phrase suivante : le lot 1 sera attribué en premier. Ensuite le lot 2. Puis le lot 3.
Sauf que nous avons fait l'inverse : attribution du lot 3, 2 puis 1. Car l'analyse était largement prête avant pour lot 3.... Pour moi pas de souci car in fine on a bien 1 titulaire différent par lot (et nous n'avons pas eu le cas où 1 même candidat se retrouve 1er pour plusieurs lots).
Je voulais avoir votre avis car la petite phrase du RC est très maladroite je trouve....
Merci

[speedy]

la phrase n'est pas maladroite  elle est claire et représente la priorité de l'acheteur au moment de sa rédaction.
Malheureusement l'acheteur change d'avis et applique un autre choix .... si recours sera touché coulé à moins que le respect de la règle du RDC ne donne le même résultat  !
conclusion pour savoir si c'est le même résultat il faut avoir analysé toutes les offres ... si c'est le cas et même résultat il suffit d'un rappel à l'ordre de ceux qui se sont précipités mais rien dans les RAO.  en espérant que si la CRC  (ou le CL)  soulève un problème de date d'attribution qui fasse éclater ce non respect  et que le même résultat suffise à faire retomber la pression ....
la vraie question est : qu'aviez vous écrit sur le détail de la procédure .... le gagnant du lot 1 devait rester dans le tableau d'analyse des autres lots ou exit  ? , cette réponse serait d'autant plus importante si la notation dépendait des offres en présence ..... puis idem pour le gagnant du lot 2 et le tableau de classement du lot 3....

[marina]

Chacun des 3 attributaire n'a répondu que pour un seul des lots.
L'attributaire du lot 1 n'a répondu que sur le lot 1....

[marina]

Mais nous avons faire l'attribution du lot 3 en premier...

[speedy]

dans ce cas il ne semble pas qu'il y ait de problème de tiers lésé pour le lot  1 ni le lot  2 à moins que  votre non réponse à la dernière question soit une omission gênante pour le lot 3 .... et reste aussi que rigoureusement quelqu'un n'a pas respecté la règle du RDC et que les RAO et attribution comporte des dates compromettantes ....

[marina]

Les gagnants ont répondu pour un seul lot à savoir le lot attribué donc pas de souci entre les différents lots.
Mais je suis d'accord mon inquiétude porté sur la date d'attribution des lots, même si dans les faits personne n'est lésée donc risque minime.

[marina]

Mais un das candidats non retenus pourrait avoir connaissance des dates d'attribution différentes et faire un recours

[marina]

Par ailleurs pour faire mon avis d'attribution je dois attendre l'attribution de l'ensemble des lots ?

[marina]

Et les dates d'attribution se verront

[speedy]

Les gagnants ont répondu pour un seul lot à savoir le lot attribué donc pas de souci entre les différents lots.
Mais je suis d'accord mon inquiétude porté sur la date d'attribution des lots, même si dans les faits personne n'est lésée donc risque minime.

donc ils ne peuvent pas gagner devant le juge, le risque de se retrouver au tribunal est donc plus que minime et celui de perdre est nul puisque si le juge vous remettais à l'étape de ré-examen des offres les attributions ne pourraient être que les mêmes  ....
pas d'inquiétude pour cette fois, juste un rappel interne de respecter les RDC, d'ailleurs ce rappel vous sera utile en cas de remarque du CL ou de la CRC pour montrer que cela a peu de chance de se reproduire....

[marina]

Ok merci speedy.
Nous allons préciser cette clause dans le RC car elle est incomplète.

[marina]

Penses tu nécessaire de parler de ce petit risque à mon responsable ou pas ?
Et pour mon avis d'attribution ?

[speedy]

1 tout dépend de ton autonomie dans le travail et surtout si ceux qui se sont précipiter font partie e ton service ou pas , je penses que c'est mieux d'en parler mais sous l'angle de l'intérêt de ce rappel et non d'un problème qui n'en est pas un, et ne laisses pas croire que c'est un problème puisque quoique qu'il arrive vous avez des réponses .....

2  tu envoies tous les avis d'attribution ensemble si possible, mais tant pis si c'est déjà parti

[marina]

Ok mais nous avons 30 jours max pour faire l'avis d'attribution et si j'attends l'attribution des lots 1 et 2, j'aurais dépassé ce délai...

[speedy]

pas de panique, un retard ne sera pas vraiment sanctionné si ce n'est par le délai de recours... en gros pas vraiment de risque dans votre cas alors que publier rapidement va mettre en évidence les incohérences de dates avec votre RDC...