formalisation dépassement montant bon de commande

[Bouddha stressé]

Bonjour à tous,

Petite question sur la formalisation des dépassements du montant initial dans un bon de commande , sachant que le montant max de l'accord cadre n'est pas atteint ; mais pour une meilleurs traçabilité , il me semble qu'il serait plus sage de formaliser ce depassement.

Je souhaiterais savoir :

Quelle est la procédure juridique la plus adaptée pour régulariser ce dépassement sur le bon de commande concerné ?
Dois-je émettre un avenant au bon de commande ou plutôt un bon de commande complémentaire ?

Merci par avance pour vos éclairages et retours d'expérience !
Bonne journée.

[speedy]

si le dépassement vous semble "normal" vous pouvez faire un BdC complémentaire , à l'avenir pour éviter cela vous devriez écrire quantité indicative, paiement sur métré réel.

si vous avez commandé 100 ramettes de papier et que l'on vous livre  120 vous pouvez exiger la reprise des 20 de dépassement  !  

[Ponta]

Bonjour,

Normalement, le bon de commande indique les quantités et les prix associés selon le BPU.
Il n'y a a priori pas de dépassement possible.
A moins d'avoir fait autrement.

Si vous êtes dans le cas, où des travaux, fournitures ou services ont été fait sans bon de commande et que vous voulez régulariser : faites un simple bon de commande supplémentaire.
Vous n'avez même pas besoin de faire référence au premier bon de commande.

Ne faites pas d'avenant au bon de commande.

[hpchavaz]

Comme Ponta.

J'ai toujours trouvé un peu douteux pour cette raison les ACBC de travaux.
Mieux vaudrait me semble t-il des ACMS, avec prix prédéfinis si nécessaires. Ceci permettrait d'appliquer sereinement le CCAG travaux sur les MS.