Nouvelles:

AGORAPUBLIX  LE forum d'échanges libres le plus réactif !
appel à Soutiens  cliquez ici svp
 

2008  -  2025 :     plus de 17 ans d'existence !  
Notre site Web : http://asso.agorapublix.com 
RAPPEL ! : un compte sans aucun message posté sera détruit ! 
Pour tout problème merci d'envoyer un message à l'adresse contact@agorapublix.com    Vous ferez de même pour toute demande sur le sujet du RGPD ou connexe. 
Assurez-vous que votre système, courriel compris, accepte les trames en provenance du domaine "agorapublix.com" 
Vous trouverez dans la rubrique "Agorapublix c'est quoi ? - Présentation et historique" les informations pour les nouveaux arrivants ainsi que la Charte d'utilisation du forum, et des Données Personnelles. Nous vous invitons à prendre connaissance de ces chartes et à veiller à leurs application.

Menu principal

Demande de précision et déclaration d'irrégularité

Démarré par Bouddha stressé, Mai 21, 2025, 06:59:31 PM

« précédent - suivant »

0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

Bouddha stressé

Bonjour à tous ;D

Dans le cadre d'une procédure adaptée, nous avons adressé une demande de précision à un candidat sur certains points de son offre. La réponse reçue est conforme sur les éléments visés. Toutefois, nous avons ensuite constaté une omission dans son mémoire technique  :'( : l'absence du planning d'intervention, exigé au titre des pièces du mémoire. Cette pièce était bien demandée dans le règlement de consultation, ce qui rend, à notre sens, le mémoire technique incomplet et donc l'offre irrégulière.

Ma question est la suivante :
Est-il juridiquement possible de déclarer l'offre irrégulière à ce stade, après avoir sollicité des précisions (conformes par ailleurs), sachant que l'on ne peut pas analyser une offre irrégulière ?
Cette situation me semble délicate, car nous avons engagé un échange sans avoir identifié l'irrégularité initiale.

Merci

speedy

vous ne négociez pas dans le cadre d'un MAPA ? perso je négocie   ;)
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !

Bouddha stressé

les services techniques ne veulent pas .... c'est pas faute de leur dire .

speedy

alors tant pis pour eux .... et ce sera à eux d'expliquer à l'entreprise ....
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !

Bouddha stressé


speedy

Ne reste alors que la question suivante : ce document a vraiment une utilité pour l'analyse ? Comment il esdécrit sa prise en compte ?

Si pas utile alors on s'en passe...
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !

Vivaelparaguay

Il n'y a pas un élu, un dgs, quelqu'un qui ait une autorité hiérarchique à la fois sur vous et les techniciens pour expliquer la situation et éviter à tout prix de renvoyer une image aussi désastreuse à l'entreprise ?

shaineze

Est-ce que le mémoire technique évoque des échéances ?

Et pourquoi, vos opérationnels ne veulent pas négocier ?  :o

Bon courage!
"Abundans cautela non nocet" : Une précaution excessive ne fait pas de tort.

lepouch

Mais vous pouvez, à nouveau, demander à l'entreprise de compléter son offre, non ?

Vivaelparaguay

Et même, lui passer un coup de fil puis recevoir un mail "spontané" de sa part avec le truc manquant...

hpchavaz

#10
Citation de: Bouddha stressé le Mai 21, 2025, 06:59:31 PMEst-il juridiquement possible de déclarer l'offre irrégulière à ce stade, après avoir sollicité des précisions (conformes par ailleurs), sachant que l'on ne peut pas analyser une offre irrégulière ?
Pour déclarer une offre irrégulière, il vaut mieux la comprendre, et parfois demander des explications pour cela.
Il n'y a à mon avis aucun problème juridique, même si cela peut irriter le soumissionnaire dont l'offre est in fine écartée.

Je pense que vous confondez "analyse des offres" et "analyse des offres au regard des critères".
Disclaimer : Mes contributions ne sont pas des avis juridiques ; elles ne sont que l'avis d'un praticien.

speedy

et pour être encore plus clair et enfoncer le clou il faut analyser l'offre pour la comprendre et ainsi avoir des arguments pour la ou irrégulière  qualifier d'oab  ou non et au sens CCP si elle est OAB ou  irrégulière l'offre ne sera pas classée.
nota sinon on pourrait aussi bien jouer à pile ou face pour décider quelles offres seraient classées  ;)
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !

Vivaelparaguay

Et puis en termes d'opportunité, d'efficacité de la commande publique, il est intéressant d'avoir l'analyse de l'offre irrégulière pour pouvoir se dire qu'on n'a rien perdu à ne pas régulariser (ou à ne pas pouvoir, selon la procédure) et qu'on est pas en train d'éliminer pour "une petite bêtise" une offre qui était très intéressante par ailleurs...

Offre pas classée et offre pas analysée sont deux choses qui n'ont rien à voir !