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Ajout de PSE lors de la négo

Démarré par shaineze, Juin 12, 2025, 01:57:23 PM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

shaineze

Bonjour tout le monde !

Pensez-vous qu'il soit possible d'introduire des PSE au cours d'une négociation dans le cadre d'un MAPA ?

Mes chefs défendent l'idée que la négociation permet cela.

J'ai peut-être tort mais pour moi la négo n'ouvre pas la porte à tout.

Qu'en pensez-vous ?

Merci d'avance pour vos avis.
"Abundans cautela non nocet" : Une précaution excessive ne fait pas de tort.

speedy

#1
Variante je dis NIET mais PSE pourquoi pas...  à priori ça ne change pas la mise en concurrence surtout si non obligatoire ....
Donc une vraie PSE ok mais niet si ça cache une vraie variante ...
Et Niet si ça modifie l'objet du marché....
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !

Ponta

Si la PSE est à chiffrer obligatoirement, je suis plutôt de l'avis de vos chefs. Ca peut être vu comme substantiel comme changement du découpage du marché.

Mais bon, en terme technique, une PSE peut s'apparenter à une précision du besoin en cours de procédure. A voir selon le cas d'espèce et les contraintes politiques, de délais...
Agoraddicted

Qui fait le malin, finit dans le ravin.
Bon, ça ne s'écrit pas avec un C.

shaineze

Merci Speedy pour ta rapide réponse.

La fiche de la DAJ (même si je sais que les fiches sont à prendre avec des pincettes) relative à l'examen des offres indique "... l'acheteur doit les figurer dans les documents de la consultation les spécifications techniques précises qui les régissent;".

Cela suppose qu'elles doivent être prévues dès le départ au moment du lancement de la consultation.

"Abundans cautela non nocet" : Une précaution excessive ne fait pas de tort.

hpchavaz

#4
L'interdiction de l'introduction d'une variante lors de la négociation, résulte du fait que cette variante constitue une nouvelle offre.

Cette logique pourrait conduire à considérer qu'un choix qui prendrait en compte les PSE serait fait sur de nouvelles offres.
Disclaimer : Mes contributions ne sont pas des avis juridiques ; elles ne sont que l'avis d'un praticien.

Mathieu

franchement dans tout ça... c'est la dose qui fera le poison

on parle de quoi ? une PSE pour rajouter une roue de secours sur une berline à 50k€HT... y'a pas de sujet, vous demandez

une PSE pour rajouter de photovoltaïque à votre marché de rénovation de toiture, là bien sûr il y a un gros sujet

le caractère obligatoire/facultatif jouera aussi beaucoup

donnez le détail et on verra

mighty

plutôt d'accord avec l'équipe.
A la base j'aurais dit : PSE niet. Maintenant c'est effectivement dans le dosage. Si c'est une option à quelques % du montant global, que l'égalité des candidats est assurée why not.

Après de manière plus globale c'est le bénéfice/risque. Pour moi il est mineur si tous les candidats à votre marché peuvent formuler une offre avec la PSE.

Maintenant c'est sur que si c'est de nature à changer le marché de manière importante, c'est dead. Il fallait y songer avant dans le cadre d'une bonne expression des besoins.

mighty

ou au pire autre solution vous analyser ainsi et ferez un avenant si cela ne dépasse pas 10/15%.

Ponta

Citation de: Mathieu le Juin 12, 2025, 03:06:06 PMfranchement dans tout ça... c'est la dose qui fera le poison


Y a de la punchline ! :D
Agoraddicted

Qui fait le malin, finit dans le ravin.
Bon, ça ne s'écrit pas avec un C.

Mathieu


mighty


shaineze

Merci à tous pour vos réponses ! Vous avez raison, il faut prendre en compte le montant, l'objet et l'impact de la PSE vis-à-vis du marché.

Bonne journée avec ce soleil! ;D  :D
"Abundans cautela non nocet" : Une précaution excessive ne fait pas de tort.