Moment pour rémunérer le MOE

[ism77560]

Bonjour,

dans le cadre d'un marché public de MOE, quand commence t'on a rémunérer le MOE ? Dès le commencement d'exécution en rémunération provisoire ? Ou quand le forfait définitif est fixé à la phase APD ?

Merci,

[Ponta]

Bonjour,

Vous rémunérez le MOE quand il présente sa facture.

Plus sérieusement, il existe des tableaux récapitulant les paiements par éléments de mission, avec des paiements intermédiaire. Par exemple, quand le MOE a fait 50 % de la mission, il envoie sa facture, justificatifs à l'appui.

La rémunération peut commencer dès la phase esquisse.

[Ponta]

De plus, le passage à une nouvelle mission provoque la fin de la mission précédente et souvent le MOE va facturer le prix de la mission réalisée (paiements antérieurs déduits).

[Mathieu]

il a le droit d'être payé quand même le pauvre acomptes a minima trimestriels (CCP), mais généralement mensuels (CCAG)

[ism77560]

Entendu,

Donc si le forfait de MOE augmente dû a la variation du prix des travaux avec le passage en forfait définitif, (oui je sais speedy forfait donc pas d'augmentation mais cela a été fait dans mon dos, on me refile le bébé), je fais une déduction de la rému déja versé et j'adapte en conséquence la rému sur l'ensemble des missions du fait du passage au forfait définitif  ?

[ism77560]

il a le droit d'être payé quand même le pauvre acomptes a minima trimestriels (CCP), mais généralement mensuels (CCAG)

Ah oui bien sur Mais ici réha batiment donc pas d'esquisse, je pensais attendre qu'il ait fini l'APD (4 semaines pour faire l'AVP) pour lui verser directement ce que dira le forfait définitif.

J'ai bon ou c'est pas du tout comme ca qu'il faut faire ?

[Ponta]

Entendu,

Donc si le forfait de MOE augmente dû a la variation du prix des travaux avec le passage en forfait définitif, (oui je sais speedy forfait donc pas d'augmentation mais cela a été fait dans mon dos, on me refile le bébé), je fais une déduction de la rému déja versé et j'adapte en conséquence la rému sur l'ensemble des missions du fait du passage au forfait définitif  ?

Ce qui a été payé n'est pas à repayer. Vous faites en effet les déductions.

Pour l'avenant qui modifie la rémunération du MOE, c'est au MOE de vous donner la répartition des coûts par mission (et éventuellement aussi par co-traitant). Ne le faites pas vous-même, c'est un nid à embrouilles.

[Ponta]

il a le droit d'être payé quand même le pauvre acomptes a minima trimestriels (CCP), mais généralement mensuels (CCAG)

Ah oui bien sur Mais ici réha batiment donc pas d'esquisse, je pensais attendre qu'il ait fini l'APD (4 semaines pour faire l'AVP) pour lui verser directement ce que dira le forfait définitif.

J'ai bon ou c'est pas du tout comme ca qu'il faut faire ?

Pensez que votre MOE est une entreprise qui a besoin d'argent régulièrement pour vivre.
Prévoyez au moins un paiement à la remise et/ou acceptation de l'AVP.

[ism77560]

Merci pour votre aide