marché à tranches reconductible

[folifof]

Bonjour

Avez-vous déjà rencontré ce cas d'école d'un marché à tranches qui est aussi reconductible ?

La Tranche ferme est un service d'organisation d'un évènement (cérémonie, spectacle, présentation d'artistes...). Cet évènement est annuel, d'où la durée d'un an reconductible 3 fois.
Il y a une seule TO qui consiste en la réalisation d'un catalogue.

Je me pose la question suivante :
- peut-on considérer que la TO pour une prestation annuelle peut être "affermie" autant de fois qu'il y aura de reconductions annuelles (dans la mesure où le marché est reconduit dans son intégralité, donc y compris la TO)
- ou bien au contraire doit-on juger que c'est impossible d'imaginer qu'une seule TO serait affermie plusieurs fois, et que c'est incompatible avec la notion de tranche qui normalement doit être d'un seul tenant

[Mathieu]

je ne vois pas tellement comment on peut faire du pluriannuel sur de l'évènementiel, à moins que l'évènement soit suffisamment identique d'une année sur l'autre (mais des évènements identiques, c'est triste et ennuyeux !  )

le catalogue, bof, c'est de la création/exécution graphique, pas de l'évènementiel... pour moi c'est un autre métier, donc un autre lot... certes sous-traitable facilement... l'inclure au marché ce n'est pas le scandale du siècle, mais ça ne coule pas franchement de source non plus

sinon pour répondre à la question, l'essentiel est d'être clair dans la rédaction, mais je pense que je ferais 4 TO (une TO par année)

[hpchavaz]

Le marché devant être reconduit sans modification des caractéristiques (R2112-4), je vois mal comment cela ne serait pas Tf+To.
Après l'Acheteur est libre ou pas de notifier la To sur telle ou telle année.

[folifof]

Merci hpchavaz pour votre avis.
Donc cela ne vous choque pas que l'on puisse avoir la même tranche optionnelle qui nécessiterait de réaliser plusieurs courriers d'affermissement, un pour chaque période d'exécution...
Je me pose, pour ma part, la question de savoir si la réalisation du catalogue pour 2025, puis celle du catalogue pour 2026, puis de celui pour 2027, puis de celui pour 2028, constituerait un "ensemble cohérent" au sens de l'article R2113-5, dans la mesure où chaque année nous pouvons décider de réaliser le catalogue ou pas ?
En effet, selon l'article R2113-5, "Les prestations de la tranche ferme doivent constituer un ensemble cohérent ; il en est de même des prestations de chaque tranche optionnelle compte tenu des prestations de toutes les tranches antérieures."

[hpchavaz]

A moins que votre rédaction n'ait introduit des dispositions particulières, la To s'applique au marché.
Il me semble que par "marché", il faut comprendre le marché initial puis les marchés issus de chacune des éventuelles reconductions.
Partant, votre question ne se pose pas.

[speedy]

je suis d'accord avec hpchavaz tout en rappelant l'observation de Mathieu sur le risque d'avoir des évènements trop semblables d'une année sur l'autre mais ceci devient hors sujet CCP