CATALOGUE MANQUANT ET REGULARITE DE L'OFFRE

[Filomène]

Bonjour ,
pour une consultation (denrées alimentaires) : Catalogue demandé dans les pièces de l'offre et indiqué en pièces contractuelles.
si un candidat ne le remet pas, il est out ? ça se régularise ? j'ai cherché (peut être mal...) dans le forum mais rien trouvé 

[Vivaelparaguay]

Mapa ? AO ? Faculté de négociation ? Catalogue dispo sur internet ?

A voir selon ces divers paramètres, mais ça se régularise très probablement : ce n'est pas une pièce d'offre élaborée pour répondre à la consultation mais un catalogue de prix public que le candidat a déjà établi.

[Filomène]

NOUS SOMMES EN AOO DONC PAS DE NEGO POSSIBLE ...

[speedy]

le catalogue apporte quelque chose? vous aviez demandé un rabais sur catalogue pour au maximum 10% des commandes ?
si aucune utilité il ne sert à rien de le demander ....  
expliquez comment il est pris en compte car s'il est nécessaire et pas fourni le candidat est out ,  il ne sert à rien non plus de le demander car alors ce serait une modification substantielle de son offre et ça c'est interdit  en AO .... 

[Filomène]

En fait il est necessaire car en matière de denrées alimentaires, à priori un BPU exhautif est impossible (du moins chez nous).

On avait effectivement demandé un % de remise mai pas fixé de seuil ( j'y arrive pas  ) ...

j'avoue ne pas avoir regardé les sites des candidats afin de savoir si leu catalogue est publié en ligne... d'ailleurs, je ne sais pas si on peut en tenir compte ..

[speedy]

si catalogue en ligne avec prix on peut le prendre en compte, si pas de remise indiquée c'est 0% 

[Ponta]

Catalogue contractuel, attention.

Si le catalogue comprend des conditions générales ou particulières de ventes, l'articulation avec vos clauses peut être périlleuse.

[Filomène]

Je suis d'accord avec vous Ponta.
j'ai cherché des jurisprudences pour répondre à ma problématique :
J'ai une jurisprudence de 2021 - TA de CAEN 17 juin 2021 " qui indique que l'absence de catalogue demandé dans le RC : cela rend l'offre irregulière
j'ai également trouvé une jurisprudence "TA Bastia, ord., 4 août 2023, n° 2300865, Sté méditerranéenne de travaux et d'enrobés" qui indique que l'absence d'un document à caractère public ne rend pas l'offre irregulière.
donc je me suis demandée si on pouvait faire un parallele avec un catalogue en ligne bien que ce ne soit pas de caractère public ..
je doute encore ..

[speedy]

un catalogue en ligne en accès libre a un caractère public, si sur inscription obligatoire ça perd le caractère libre ....

[Filomène]

oui d'accord mais il y a rarement la liste tarifaire associée ....

[speedy]

sans tarif alors exit le candidat ! pas de pitié  !