Mandataire ni Solidaire ni conjoint

[Robinson]

Bonjour

Soit un Marché public de MOE.
Il est rien précisé sur sa qualité

Si le mandataire disparait le co traitant 2 qui devient mandataire est il solidaire de facto?

[speedy]

y a comme un problème, un membre est au minimum conjoint, l'intitulé ni solidaire ni conjoint est faux  !

[Robinson]

Il n'y a rien d'indiquer. Il y a juste marqué Mandataire dans le contrat.

[speedy]

dans ce cas conjoint non solidaire. Si le mandataire disparaît c'est à vous de trouver une entreprise pour prendre la suite pour sa partie de marché  mais en MOE c'est difficile et si c'est un architecte il faut prendre contact avec l'Ordre des archi....

[Pavgamm]

Je ne connais pas les détails de votre contrat. Cependant, je dirais que c'est au groupement de désigner un nouveau mandataire (article 3.5.4 du CCAG MOE).

[speedy]

Je ne connais pas les détails de votre contrat. Cependant, je dirais que c'est au groupement de désigner un nouveau mandataire (article 3.5.4 du CCAG MOE).

içi c'est simple puisque seulement deux membres  ...
le vrai problème c'est la suite de l'exécution des prestations du membre disparu  ....

[ppl]

Bonjour,

Rappel :

Dans le cadre d'un groupement solidaire, il n'y a pas lieu de préciser que le mandataire est solidaire, puisque tous les membres du groupement sont solidaires, par définition.

Dans le cadre d'un groupement conjoint, le mandataire peut être solidaire (fortement conseillé), ou non.

Visiblement, il y a un problème dans la rédaction des pièces de votre marché.