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Marche diagnostics

Démarré par Commandeepubliquee, Février 24, 2025, 09:00:46 AM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

Commandeepubliquee

Bonjour,

Dans le cadre de la démolition de logements, nous avons lancé un marché avec DPGF pour la relation de diagnostics, sauf que des candidats nous interpellent sur la norme NF X46 060, qui impose une démarche d'investigation progressive, impliquant un ajustement de prélèvements et donc que la forfait i satin globale incluant les prélèvements et analyses ne peut être conforme, car ce nombre ne peut être établi à l'avance, et souhaitent un application au BPU pour ce poste,


Avez vous déjà eu ce cas ?

N'est il pas possible de rester sur ce montage et ensuite passer par voie d'avenant ?

Merci

lepouch

Oui, je pense que pour ce type de prestations, il est préférable d'avoir des prix unitaires.
Un accord-cadre à bons de commande me semble préférable.
Il faut relancer ...

hpchavaz

Comme lepouch.

Les dispositions du projet de contrat doivent être compatibles avec la réglementation et les normes applicables.
Disclaimer : Mes contributions ne sont pas des avis juridiques ; elles ne sont que l'avis d'un praticien.