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2 sous-traitants pour la même prestation

Démarré par valllr, Février 10, 2025, 08:57:19 AM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

valllr

Bonjour à Tous,

J'ai notifié l'année dernière un marché relatif à des prestations de réparation de nos VL. Aujourd'hui les services techniques me fournissent des DC4 pour la sous-traitance de la partie carrosserie : j'ai deux prestataires différents pour la même prestation. Les services techniques m'expliquent qu'il s'agit d'aller voir le sous-traitant disponible au moment du besoin. Est ce que c'est possible pour vous ? ça me paraît bien étrange leur affaire, j'ai de la sous-traitance subséquente (je ne sais pas comment appeler ça !). Avez-vous déjà eu ce cas ? Merci d'avance O0

speedy

en général les marchés de réparations sont des AC à BDC voir même à MS
difficile de voir de la ST avec des montants non liés à chaque BdC ou MS puisque sans ces éléments signés il n'y a aucun engagement financier ferme vis à vis du titulaire donc encore moins envers un ST ..... 
dans l'absolu il peut y avoir plusieurs ST sur le même type de prestations mais faudra bien les distinguer à un moment donné  ....
vous pouvez préciser le contexte ?
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !

valllr

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec un montant maximum, avec prestations de réparations mécaniques et carrosserie.
Le titulaire vient de se rendre compte qu'il y a des prestations de carrosserie dans le marché pour lequel il est engagé. Il a donc pris la décision de sous traiter cette partie.

speedy

Possible , à gérer par bdc

ST subséquent ? = De second rang ? Possible aussi soit avec caution soit avec delegation de paiement par la collectivitre selon code civil
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !