Réception partielle et DGD

[ppl]

Bonjour,

Soit un marché avec 3 phases, qui prévoit une réception partielle par phase.
J'ai un titulaire d'un lot qui intervient que sur une phase, et la réception partielle de sa phase a été prononcée. Il a donc fini, il n'interviendra plus.

Peut-il adresser son projet de décompte final ? ou bien on lui dit d'attendre la réception des autres lots de la phase 3 ?
--> Je suis d'avis de l'autoriser à transmettre son projet de décompte final.

A noter que le CCAP prévoit que la réception de la dernière phase vaut réception globale concernant les phases 1 à 3.

Merci

[speedy]

avec le MOE il faut très bien examiner les interfaces avec les autres "lots" (devenus marchés )  puis OK

si c'est un seul marché avec 3 lots techniques  alors NIET  !!!  il faut de la cohérence entre les différentes étapes décisionnelles .... vous avez décidé à un moment que c'était un seul marché donc c'est un seul marché  !

[ppl]

10 lots donc 10 marchés
cela ne concerne qu'un lot donc ok pour envoi du projet de décompte final