Co traitance

[Commandeepubliquee]

Bonjour,

Dans le cadre d'un marché de travaux d'entretien , un candidat a formé un groupement en cotraitance avec une autre entreprise.

Est ce que le co traitant peut réaliser toutes les prestations ou y a t-il une part maximale ?

Merci

[speedy]

il n'y  a pas de règle ...
le risque c'est de constater une entente pour réduire la concurrence et augmenter les prix, très difficile à prouver,  mais en général c'est pour lisser les carnets de commandes et pouvoir faire face aux pics d'activité....

[Ponta]

Est ce que le co traitant peut réaliser toutes les prestations ou y a t-il une part maximale ?

C'est à rapprocher de la répartition des paiements. Si le co-traitant fait tout, alors il aura sûrement tout le paiement.