Modalités de calcul avance en présence de sous traitants

[winky]

Bonjour,

Dans un marché de travaux, un titulaire a déclaré des sous traitants dans son offre.

Pour le calcul de l'avance du titulaire, doit-on tenir compte de la TVA qui lui est applicable à lui uniquement (= sa part HT du marché x 1.20) ou doit-on y ajouter la TVA des sous traitants que nous aurons à lui payer au titre de l'autoliquidation ?

J'aurais tendance à prendre uniquement la TVA appliquée à ses prestations propres.

Quid du calcul de l'avance des sous traitants ?

Merci,

A tous, de bonnes fêtes de fin d'année.

[speedy]

Bonjour,

Dans un marché de travaux, un titulaire a déclaré des sous traitants dans son offre.

Pour le calcul de l'avance du titulaire, doit-on tenir compte de la TVA qui lui est applicable à lui uniquement (= sa part HT du marché x 1.20) ou doit-on y ajouter la TVA des sous traitants que nous aurons à lui payer au titre de l'autoliquidation ?

J'aurais tendance à prendre uniquement la TVA appliquée à ses prestations propres.

oui

Quid du calcul de l'avance des sous traitants ?

sur leur part en faisant apparaître HT TVA TTC et la TVA sera autoliquidée donc versée au titulaire