Travaux supplémentaires et DGD

[Sergio]

Bonjour cher réseau,


J'ai lu que la dernière situation de travaux (projet de décompte final), facture l'ensemble des prestations, y compris les travaux supplémentaires et le montant de révision ou d'actualisation, soit l'ensemble des sommes auxquelles l'entreprise peut prétendre.

Pouvez-vous me confirmer s'il vous plait que les travaux supplémentaires doivent bien y figurer?

Merci d'avance

[speedy]

oui sinon quand le DG sera devenu définitif il n'y a plus aucune possibilité de payer ....

[Sergio]

Je vous remercie pour votre aide.

[Sergio]

Bonjour, pouvez-vous me dire quelle pièce (en plus du DGD) transmettre à la trésorerie pour le paiement de ces travaux supplémentaires ? Un devis accepté par la collectivité ? Un OS?

Merci pour votre aide.

[speedy]

perso j'ai toujours négocié avec le titulaire donc le PDF a attendu la passation d'un avenant .... 
si le titulaire force je ne reprend pas dans le DG et et si on cale il y aura une transaction et au pire le tribunal
vous pourriez contacter le comptable  .....

[Sergio]

Ah ok. Les services ont procédé à la réception. Aucun avenant n'a été fait .

C'est maintenant qu'on nous demande ce qu on doit faire des TS.

Un avenant est-il encore possible après la réception ?

Cordialement

[speedy]

non dans certains cas,  oui dans d'autres ....
non pour les travaux qui sont une décision de MOA qui aurait due être assumée avant les OPR.... par exemple réaliser  les travaux de voirie sur 200 m de plus ... (on ne peut pas décider tardivement de rattacher des travaux à un marché déjà réceptionné en cours de solde)
oui pour payer des travaux qui ont été commandés par OS avec des prix provisoires qui n'ont pas été rendus définitifs par accord tacite 
oui pour payer des travaux supplémentaires non prévus au marché mais qui se sont avérés absolument nécessaires  pour une bonne fin des travaux dans les règles de l'art (des travaux qui se sont donc imposés d'eux-mêmes et reconnus comme tels par le MOE)