Marché à bons de commande- réajustement de poste de dépense+ BPU révisé

[nassou]

Bonjour,

Un accord cadre à bons de commande de travaux "travaux de mise en accessibilité et de création d'allées des cimetières de la ville, avec un maxi 300 000€ HT par an.Durée 48 mois.Fin maximale 02/07/2027. Notifié le 11/07/2023.

Selon le CCAP :



5. PRIX ET CONDITIONS DE PAIEMENT
5.1. Prix du contrat
Nature des prix :
Les prix du contrat sont unitaires.
Variation des prix :
Les prix sont fermes jusqu'au 31/12/2024 puis seront révisables , en janvier pour une année.
Ils sont réputés établis sur la base des conditions économiques du mois de remise des offres (mois de
mai 2023). Ce mois est appelé "Mois zéro" (Mo).

Les prix de base sont révisés, en hausse comme en baisse, par application de la formule suivante:
Indice (n)
P(n) = P (0) x [0,15 + (0,85 x ----------------------------- )]
Indice (0)
P (n) = le prix révisé pour chaque prix du BPU
P (0) = prix déterminé l'année précédant la révision (pour la 1ère révision le prix sera celui remis aumoment
de l'offre et qui était appliqué l'année précédant la révision)
Indice (n) =
- Indice du mai 2024 pour la révision début 2025
- Indice du mai 2025 pour la révision début 2026
- Indice du mai 2026 pour la révision début 2027
Indice (0) =
Les indices de référence choisis en raison de leur structure pour la révision des prix des prestations objet
du marché sont les suivants:
A Installation de chantier : TP01
B Réseaux Assainissement : TP01
C Minéralisation revêtement de sol : TP01 postes C10 à C12.
TP 09 pour les postes C10, C11, C12.
D Équipements et mobiliers urbains : TP01
E Plantations : EV3
F Remise en État : TP01
G Plans de récolement : TP01
Ces index sont publiés au Bulletin officiel et le moniteur.
Chaque ligne du BPU sera révisée avec les indices indiqués ci-dessus conformément au BPU par type
de prestations.

Ma question:

Le BPU qui sera révisé en janvier 2025 ne doit pas être envoyé à la VIlle ?
A chaque bon de commande faut-il intégré le BPU révisé  ou BPU du marché? OU attendre selon CCAG travaux art 12.2, le bPU révisé doit être indiquée lors de la facture et pas au moment d ela commande?


J'ai une autre question concernant ce marché:
un bon de commande initial  a été fait à hauteur de 158 000 TTC pour un cimetière mais suite à des sondages sur fondation , le montant d'un poste a été revu à la baisse environ - 7000€.
Il y a des travaux supplémentaires sur le même cimetière à hauteur de 20 000TTC et donc un bon complémentaire à hauteur de 20 000€ .Est-il possible de réajuster ce poste dans le bon complémentaire ou faut-il que ce réajustement du poste soit indiqué uniquement dans la facture correspondant au bon initial?

Merci.

[speedy]

vous semblez avoir mal lu le CCAG Travaux, il est très détaillé donc précis et il suffit de l'appliquer... tout se passe dans la facturation ....on calcule en prix initial et ensuite la révision se calcule à part ...

[nassou]

Bonjour,

Un accord cadre à bons de commande de travaux "travaux de mise en accessibilité et de création d'allées des cimetières de la ville, avec un maxi 300 000€ HT par an.Durée 48 mois.Fin maximale 02/07/2027. Notifié le 11/07/2023.

Selon le CCAP :



5. PRIX ET CONDITIONS DE PAIEMENT
5.1. Prix du contrat
Nature des prix :
Les prix du contrat sont unitaires.
Variation des prix :
Les prix sont fermes jusqu'au 31/12/2024 puis seront révisables , en janvier pour une année.
Ils sont réputés établis sur la base des conditions économiques du mois de remise des offres (mois de
mai 2023). Ce mois est appelé "Mois zéro" (Mo).

Les prix de base sont révisés, en hausse comme en baisse, par application de la formule suivante:
Indice (n)
P(n) = P (0) x [0,15 + (0,85 x ----------------------------- )]
Indice (0)
P (n) = le prix révisé pour chaque prix du BPU
P (0) = prix déterminé l'année précédant la révision (pour la 1ère révision le prix sera celui remis aumoment
de l'offre et qui était appliqué l'année précédant la révision)
Indice (n) =
- Indice du mai 2024 pour la révision début 2025
- Indice du mai 2025 pour la révision début 2026
- Indice du mai 2026 pour la révision début 2027
Indice (0) =
Les indices de référence choisis en raison de leur structure pour la révision des prix des prestations objet
du marché sont les suivants:
A Installation de chantier : TP01
B Réseaux Assainissement : TP01
C Minéralisation revêtement de sol : TP01 postes C10 à C12.
TP 09 pour les postes C10, C11, C12.
D Équipements et mobiliers urbains : TP01
E Plantations : EV3
F Remise en État : TP01
G Plans de récolement : TP01
Ces index sont publiés au Bulletin officiel et le moniteur.
Chaque ligne du BPU sera révisée avec les indices indiqués ci-dessus conformément au BPU par type
de prestations.

Ma question:

Le BPU qui sera révisé en janvier 2025 ne doit pas être envoyé à la VIlle ?
A chaque bon de commande faut-il intégré le BPU révisé  ou BPU du marché? OU attendre selon CCAG travaux art 12.2, le BPU du marché + la révision doit être indiquée lors de la facture et pas au moment de la commande?


J'ai une autre question concernant ce marché:
un bon de commande initial  a été fait à hauteur de 158 000 TTC pour un cimetière mais suite à des sondages sur fondation , le montant d'un poste a été revu à la baisse environ - 7000€.
Il y a des travaux supplémentaires sur le même cimetière à hauteur de 20 000TTC et donc un bon complémentaire à hauteur de 20 000€ .Est-il possible de réajuster ce poste dans le bon complémentaire ou faut-il que ce réajustement du poste soit indiqué uniquement dans la facture correspondant au bon initial?

Merci.

[nassou]

vous semblez avoir mal lu le CCAG Travaux, il est très détaillé donc précis et il suffit de l'appliquer... tout se passe dans la facturation ....on calcule en prix initial et ensuite la révision se calcule à part ...

Je réctifie.

Il faut indiquer le BPU initial du marché et la révision lors de la facturation uniquement selon article 12.2.1 du CCAG  travaux et non à la commande.

Or, certaines entreprises envoient leur BPU révisé afin que la ville l'intégre lors de ses prochaines commandes. Conforme ou pas?


Pour mon 2ème point d'interrogation

un bon de commande initial  a été fait à hauteur de 158 000 TTC pour un cimetière mais suite à des sondages sur fondation , le montant d'un poste a été revu à la baisse environ - 7000€.
Il y a des travaux supplémentaires sur le même cimetière à hauteur de 20 000TTC et donc un bon complémentaire à hauteur de 20 000€ .Est-il possible de réajuster ce poste dans le bon complémentaire ou faut-il que ce réajustement du poste soit indiqué uniquement dans la facture correspondant au bon initial?

[speedy]

Il faut indiquer le BPU initial du marché et la révision lors de la facturation uniquement selon article 12.2.1 du CCAG  travaux et non à la commande.

Or, certaines entreprises envoient leur BPU révisé afin que la ville l'intégre lors de ses prochaines commandes. Conforme ou pas?

en travaux ce n'est pas conforme  ni au CCAG ni au décret des pièces comptables exigibles par le trésorier public 

Pour mon 2ème point d'interrogation

un bon de commande initial  a été fait à hauteur de 158 000 TTC pour un cimetière mais suite à des sondages sur fondation , le montant d'un poste a été revu à la baisse environ - 7000€.
Il y a des travaux supplémentaires sur le même cimetière à hauteur de 20 000TTC et donc un bon complémentaire à hauteur de 20 000€ .Est-il possible de réajuster ce poste dans le bon complémentaire ou faut-il que ce réajustement du poste soit indiqué uniquement dans la facture correspondant au bon initial?

sur le 2° bon de commande il est possible de faire un nota rectificatif pour le premier bon de commande