Délais plafonds non réalisables- erreur

[taporo]

bonjour à tous,

Dans le cadre d'un marché de travaux d'assainissement (AO), nous avons fait appel à un MOe pour la rédaction du CCTP.
Le délai est un des critères (10 points) .
il impose un délai global plafond mais également des délais intermédiaires plafonds (par tronçon) et demande aux candidats de proposer un planning détaillé par tronçon et par tâche comprenant les phases de préparation de réalisation. et d'essais/réception.
Des candidats ont alerté, mais trop tard que certains délais intermédiaires n'étaient pas cohérents au regard de la difficulté des travaux à réaliser. Autrement dit, sur 8 délais intermédiaires plafonds, 3 ne peuvent pas être respectés. (le MOe a mal quantifié ces délais).

Ma question est donc la suivante:
est ce qu'un candidat qui propose un délai qui dépasse le délai plafond voit son offre qualifiée de non conforme et est par conséquent écartée?
Le candidat doit il, être "honnête" en justifiant le délai proposé même s'il dépasse le délai plafond indiqué (au risque de voir son offre écartée) ou doit il, se conformer" au délai plafond en répercutant les pénalités de retard dans son offre?
Pour avoir échangé en off avec le MOE, ce dernier est intransigeant et fermé à toute remarque.
Je ne sais pas trop comment il va aborder ce point et je voudrais pouvoir "argumenter" si nécessaire en fonction des offres des candidats.
Merci pour vos lumières

[R.J]

Pour avoir échangé en off avec le MOE, ce dernier est intransigeant et fermé à toute remarque.

À savoir ? Il maintient le caractère réaliste de ses préconisations ? Combien d'alertes sur le sujet par rapport au nombre de candidats potentiels ? De qui émanent les alertes ?

En AO, compliqué de partir sur une telle base si la difficulté est avérée. Ne pas déclarer l'irrégularité ne résoudrait pas la totalité du problème (qui pourrait en revanche se résoudre en exécution si le délai global est lui-même réaliste ...).

Dans tous les cas, il ne me semble pas prudent d'attendre la DLRO pour agir si la difficulté est avérée.

[hpchavaz]

Comme R.J. sur la suite à donner en AO.

Huit délais partiels, c'est beaucoup, même si cela peut se justifier.
L'introduction de tels délais résulte généralement de contraintes d'environnement de réalisation, notamment en zone urbaine.
Dans un tel tas, outre la rigueur juridique, il est difficile de prétendre que les délais étaient superfétatoires.


Un détail :
"nous avons fait appel à un MOe pour la rédaction du CCTP."
Quelle est exactement sa mission ?

[Mathieu]

Des candidats ont alerté, mais trop tard

trop tard comment ? les 3 délais intermédiaires incriminés sont identifiés clairement par tous les candidats qui alertent ?

parmi les offres reçues combien sont conformes, combien non conformes ?

et quelles pénalités encourues pour dépassement du délai intermédiaire ? le risque étant qu'avec des pénalités faibles, les offres affichées comme "conformes" soient en fait des offres qui prévoient/provisionnent déjà le fait de dépasser. Risque d'exécution plus que de passation mais tout de même.

[lepouch]

Les offres sont déjà remises ?
Si ce n'est pas le cas, il faut rapidement discuté avec le Moe et lui faire changer d'avis !
Sinon l'analyse des offres sera très délicate ...

[speedy]

idem , c'est le MOA qui est le "Patron", non ?
d'ailleurs votre "MOE" missionné pour rédiger le CCTP aurait une mission limitée ?  Bât ou Infra ?

[taporo]

Pour avoir échangé en off avec le MOE, ce dernier est intransigeant et fermé à toute remarque.

À savoir ? Il maintient le caractère réaliste de ses préconisations ? Combien d'alertes sur le sujet par rapport au nombre de candidats potentiels ? De qui émanent les alertes ?
Les alertes émanent des candidats et ont été faites dans les délais.
sauf que le MOe a refusé d'augmenter lesdélais partiels concernés.

la DLRO a été prolongée et un candidat a à nouveau abordé ce point ne sachant pas comment présenter son planning prévisionnel et a donc demandé s'il pouvait faire des observations sur les délais qui lui paraissaient limites. le MOe n'a pas répondu....


En AO, compliqué de partir sur une telle base si la difficulté est avérée. Ne pas déclarer l'irrégularité ne résoudrait pas la totalité du problème (qui pourrait en revanche se résoudre en exécution si le délai global est lui-même réaliste ...).

Dans tous les cas, il ne me semble pas prudent d'attendre la DLRO pour agir si la difficulté est avérée.

[taporo]

Comme R.J. sur la suite à donner en AO.

Huit délais partiels, c'est beaucoup, même si cela peut se justifier.
L'introduction de tels délais résulte généralement de contraintes d'environnement de réalisation, notamment en zone urbaine.
Dans un tel tas, outre la rigueur juridique, il est difficile de prétendre que les délais étaient superfétatoires.

il y a effectivement des délais partiels par tronçon pour des travaux qui se déroulent en zone urbaine.
le critère délai ne concerne que le délai global et non les délais partiels. néanmoins, ces derniers font l'objet de pénalités s'ils ne sont pas respectés allant de 350 à 700€/jour

Un détail :
"nous avons fait appel à un MOe pour la rédaction du CCTP."
Quelle est exactement sa mission ?

[taporo]

il y a effectivement des délais partiels par tronçon pour des travaux qui se déroulent en zone urbaine.
le critère délai ne concerne que le délai global et non les délais partiels. néanmoins, ces derniers font l'objet de pénalités s'ils ne sont pas respectés allant de 350 à 700€/jour

[taporo]

idem , c'est le MOA qui est le "Patron", non ?
d'ailleurs votre "MOE" missionné pour rédiger le CCTP aurait une mission limitée ?  Bât ou Infra ?

[taporo]

il semble que le MOe ait pris l'ascendant sur le MOA qui considère que tout ce qu'il dit est vrai et ne le remettra jamais en question....
il va également assurer la phase DET

est ce que le planning pourra être mise à jour à l'occasion de la mise au point? lors de la réunion de lancement?

[Mathieu]

Les alertes émanent des candidats et ont été faites dans les délais.
sauf que le MOe a refusé d'augmenter lesdélais partiels concernés.

la DLRO a été prolongée et un candidat a à nouveau abordé ce point ne sachant pas comment présenter son planning prévisionnel et a donc demandé s'il pouvait faire des observations sur les délais qui lui paraissaient limites. le MOe n'a pas répondu....

vous avez eu de multiples alertes et vous avez laissé coulé

désolé d'être un peu cash mais c'est la panade et c'est la faute du MOA, même pas tellement du MOE

la mise au point n'est pas une bonne solution : trop substantielle

je vois 2 solutions :
- sans suite, relance au propre
- assumer votre exigence de délais jusqu'au bout, retenir une offre conforme, et mettre bien sûr un point d'honneur à retenir les pénalités sinon c'est tricher...

[speedy]

pas mieux comme réponse   ;-)

[taporo]

@mathieu et speedy
J'ai appris ce problème de délais à pastériori et par les candidats. ma collègue qui ne connait pas les marchés publics, a fait simplement l'interface entre les entreprises et le Moe pour diffuser les questions réponses et a jugé que seul le MOe pouvait apporter une réponse.
mon autre collègue et moi même n'avons pas été informés de ce point "litigieux".
L'analyse étant en cours maintenant, j'attends le retour du MOe sur l'analyse des offres et voir comment il va se dépatouiller par rapport aux plannings proposés par les candidats et les délais partiels plafonds.
A suivre donc..

encore merci pour vos réponses