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Suspicion d’offre anormalement basse

Démarré par Commandeepubliquee, Décembre 05, 2024, 03:24:54 PM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

Commandeepubliquee

Bonjour,

Dans le cadre le cadre d'un AC à bons de commmande, il a été convenu dans le RC sûr le critère prix de mettre en place un chantier test A et un chantier test B.

Notre AMO a mis en évidence des offres suspectées anormalement basses sur le chantier A et sur le chantier B,
Mais ne faut il pas faire l'ajout des 2 chantiers pour mettre en évidence les OSAB?

Merci pour vos retours d'expérience

Mathieu

normalement il faut raisonner en offre globale, mais en fait c'est plus compliqué que ça

en effet une seule ligne trop basse peut poser beaucoup de questions, si ce n'est sous l'angle OAB, mais également sous l'angle conformité, degré de satisfaction du besoin, honnêteté de l'offre technique affichée, travail dissimulé, etc.

dans le cas d'un MBC avec chantiers test qui servent de base à la notation, le chantier étant une unité d'oeuvre, potentiellement une opération de travaux à elle seule, personnellement un seul chantier anormalement bas suffirait à me poser question. Qui plus est, un sur deux, c'est déjà 50% de l'offre.

Commandeepubliquee


hpchavaz

#3
Je suis d'accord avec Mathieu si ce qu'il a voulu dire est que :

- L'OAB (article L. 2152-6 du code de la commande publique) se détermine sur la base du montant global.
- Un prix bas sur un chantier doit alerter.
Disclaimer : Mes contributions ne sont pas des avis juridiques ; elles ne sont que l'avis d'un praticien.

Ponta

Vous avez un AMO qui vous dit qu'il y a suspicion d'OAB. Vous êtes couvert par un avis d'expert.

Je lancerais la procédure d'OAB.

Il ne faut pas oublier qu'une OAB non détectée et qui finit par être l'offre attributaire, risque de générer des avenants en plus-value. Parce que le titulaire avait pas vu tel problème, parce que telle prestation est mal rédigée...
Agoraddicted

Qui fait le malin, finit dans le ravin.
Bon, ça ne s'écrit pas avec un C.