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Clause de réexamen

Démarré par Commandeepubliquee, Septembre 09, 2024, 10:02:42 AM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

Commandeepubliquee

Bonjour,

Dans le cadre d'un AC à BC pour de la télésurveillance
, je souhaite intégrer une clause de réexamen en cas d'ajout de nouveau site, indiquer qu'il n'y a pas obligation de passer par voie d'avenant,

Est ce possible ?

Merci

Vivaelparaguay


Ponta

Oui, c'est envisageable mais il faudra faire reposer cet ajout sur des éléments contractuels.

Soit vous passez par voie d'avenant soit la voie du BPU qui indique le prix pour chaque nouvelle prestation.
Personnellement, je procède par BPU : une ligne boitier alarme, une ligne radar, une ligne...
Quand un nouveau site est à équiper, un bon de commande et c'est réglé.
Agoraddicted

Qui fait le malin, finit dans le ravin.
Bon, ça ne s'écrit pas avec un C.