Computation et seuil de procédure - nouveau besoin récurrent

[Lti]

Bonjour,

J'ai besoin de votre avis concernant le sujet de la computation des seuils, sachant que la collectivité ne dispose pas de nomenclature achat.

Un contrat de service conclu de gré à gré pour de la location de matériel en 2023 pour une durée de 24 mois et dont le montant total est inférieur à 40 000 euros.

En 2024, le besoin évolu, la collectivité souhaite conclure un nouveau contrat de 24 mois (pas de possibilité d'avenant) pour des prestations identiques supplémentaires avec le même fournisseur, doit on :
- passer un MAPA pour le futur besoin ?
- ou peut on passer ce deuxième contrat de gré à gré puisque pas pris dans la même année budgétaire ?

vous remerciant pour votre avis  

[speedy]

J'ai besoin de votre avis concernant le sujet de la computation des seuils, sachant que la collectivité ne dispose pas de nomenclature achat.

Un contrat de service conclu de gré à gré pour de la location de matériel en 2023 pour une durée de 24 mois et dont le montant total est inférieur à 40 000 euros.

En 2024, le besoin évolue, la collectivité souhaite conclure un nouveau contrat de 24 mois (pas de possibilité d'avenant) pour des prestations identiques supplémentaires avec le même fournisseur, doit on :
- passer un MAPA pour le futur besoin ?

c'est le mieux 

- ou peut on passer ce deuxième contrat de gré à gré puisque pas pris dans la même année budgétaire ?

ce serait critiquable car vous oubliez  la fin du dispositif  :
L'acheteur veille à choisir une offre pertinente, à faire une bonne utilisation des deniers publics et à ne pas contracter systématiquement avec un même opérateur économique lorsqu'il existe une pluralité d'offres susceptibles de répondre au besoin.

[Lti]

merci pour votre réponse.

J'ai oublié de préciser que si je cumule les 2 montants des contrats je dépasse les 40 000 euros.

donc ma question : dois-je cumuler les montants des deux contrats pour déterminer ma procédure ?

merci à nouveau par avance

[speedy]

besoin récurent ou besoin occasionnel ?
récurrent alors c'est le besoin normal d'une année qui est supérieur à 40 000 ...
si par exemple suite panne exceptionnelle non prévisible c'est un besoin nouveau qui peut être défendu séparément .....

[Lti]

besoin qui va devenir récurrent

si je cumule le 1er contrat de 24 mois (2023 à 2025) et le 2ème contrat de 24 mois (2024 à 2026) je dépasse les 40 000 euros.