Marché subséquent travaux éclairagé à clôturer avec OS

[nassou]

Bonjour,

Beaucoup de marchés travaux sont en souffrance car pas de responsable pendant plus d''un an et demi. J'essaye de clôturer les marchés .

Un marché subséquent "remplacement du réseau d'éclairage public et déplacement des points lumineux existants dans le cadre de l'accord-cadre "travaux d'éclairage public et prestations associées en accompagnement des travaux de la métropole.

date de notification du marché 28/05/2021.
La période des travaux dans l'acte d'engagement est de 5 semaines.

5 OS établis. Il y a eu des interruptions causées par le chantier de la métropole car le titulaire du marché était en coordination et en suivi de leur travaux d'aménagement de voirie et borduration.
- OS n° 1: commencement des travaux à compter du 31/05/2021;
- OS n° 2: interruption à compter du 02/07/2021;
- OS n° 3: reprise à compter du 11/10/21;
- OS n° 4 : changement de date de l'OS n° 2 d'arrêt des travaux à compter du 02/07/2021 devient OS d'arrêt des travaux à compter du 25 juin 2021 et OS n°3 de reprise des travaux à compter du 11/10/2021 devient OS de service de reprise des travaux à compter du 13/10/2021;
- OS n° 5 : interruption à compter du 13/10/2021.

je ne suis pas sûr que les travaux ont été repris après le 13/10/2021.

Au final, il y a eu 4 semaines de travaux.

Faut-il établir un OS n° 6:
- si date de reprise : indiquer date et vérifier si délai d'exécution est conforme à celui précisé dans l'acte d'engagement;
- si pas de date de reprise: établir l'OS n° 6 pour annuler l'OS n° 5. Conforme ou pas conforme?

Merci pour vos avis.

[speedy]

on suppose que les travaux ne sont pas finis ou ou que le titulaire a fini sans OS de reprise ?
il faut compléter l'énoncé pour comprendre et proposer quelque chose  en fonction .de la situation réelle ...

[nassou]

Selon les informations du titulaire, les travaux sont terminés et le délai de réalisation est de 4 semaines

[speedy]

il faut vraiment tout arracher .... terminés donc réalisés quand et date début/date de fin ?  y a t il eu un PV, constat de fin ? des OPR ?
sachant que l'OS de reprise est en retard vous ne pouvez pas décemment mettre des pénalités de retard ....
le plus simple c'est de faire un OS confirmant l'ordre oral de démarrer à une date qui ne mette pas de pénalités de retard ....  pour moi il reste 8 jours de délai , si fini le 17 mai je mettrais début le 10 mai ...
nota jamais simple de gérer des arrêts reprise en "dates" avec des délais exprimés en semaine , il faut gérer alors en jours ...

[nassou]

Pas de PV, pas de constat de fin. Juste les indications citées préalablement avec les différents OS. Tout reste à faire. oui, il a reste bien 8 jours.
Donc, il faudrait établir un Os n° 6 de reprise avec une date permettra de calculer la date de réception prévisionnelle en respectant le délai d'exécution ( 5 semaines = 35 jours de travaux).

[speedy]

oui mais attention au décompte des jours selon le CCAG, c'est plus compliqué que jours de travaux car jours calendaires sauf si le dernier jour est samedi dimanche jour férié .....