MAPA petits lots et minis lots

[Marcheespublic]

Bonjour,
Dans un marché MAPA, avez déjà mis en place la procédure des petits lots ?
Si oui, pensez vous que la procédure des petits lots et la procédure des minis lots peuvent être utilisés en même temps dans un marché ?

Merci

[speedy]

c'est quoi votre innovation de procédure de mini lots ?
si vous parlez de poupées russes je ne comprends pas ....

[Marcheespublic]

Ce sont tout simplement des procédures qui permettent de passer un marché sans publicité ni mise en concurrence.
Cf JP TA Besançon, ord. 27 juillet 2019, Sté No Logo Productions n°1901145

Il s'agit des articles : R2122.8 et R2123.1 du ccp

Et non pas de poupées russes ....
Une mise à jour est de mise !

[speedy]

vous avez la réponse ...
dans l'ordre 2123-1 puis 2122-8
toutefois l'application du 2122-8 ne vous redonne pas une marge pour appliquer le 2123-1 , ne tirez pas trop sur la corde  ....

[Marcheespublic]

Oui c'est bien ce qui me semblait, l'application d'un article est bien suffisant

Merci 

[B20DA]

Bonjour

Je me permets de rebondir sur ce fil plutôt que d'en ouvrir un car je crois qu'il est en lien avec ma problématique mais je ne suis pas sur de comprendre la réponse apportée par @speedy 

Mon questionnement est le suivant:  dans le cadre d'un MAPA C alloti en 2 lots (LOT 1 -  maxi160K€ HT sur 4 ans, LOT 2  maxi 30K€ HT sur 4 ans), puis je passer le LOT 2 en petit lot et donc marché sans publicité ni mise en concurrence ou bien la procédure de petit lot doit elle systématiquement s'intégrer dans un AOO ?

C'est l'article R2123-1 qui me mets le doute, à savoir le passage surligné:

1° Un marché dont la valeur estimée hors taxes du besoin est inférieure aux seuils européens mentionnés dans un avis qui figure en annexe du présent code ;
2° Un lot d'un marché alloti dont le montant total est égal ou supérieur aux seuils de procédure formalisée et qui remplit les deux conditions suivantes :
a) La valeur estimée de chaque lot concerné est inférieure à 80 000 euros hors taxes pour des fournitures ou des services ou à 1 million d'euros hors taxes pour des travaux ;
b) Le montant cumulé de ces lots n'excède pas 20 % de la valeur totale estimée de tous les lots ;
3° Un marché ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques, dont la liste figure dans un avis annexé au présent code, quelle que soit la valeur estimée du besoin;

Désolé si la question est redondante mais j'ose croire que je ne suis pas le premier ni le dernier à me la poser!

[Michel]

Vous avez les Gros Lots ; les lots ordinaires ; les petits lots ; les Très petit lots ; et même des nano-lots ! 

Bon sérieux ; un MAPA est un Marché (contrat) A Procédure Adaptée au besoin et "circonstances" !    <point basta>

Vous prenez pas la tête            et vous faites autant de MAPA que vous avez de besoins compatible avec votre propre nomenclature "art. 27"

Le MAPA peut être conclus accoudé au bar du commerce de la place centrale par un "top la main"  <basta>  avec le prestataire qui vous convient !   

[B20DA]

Si ca ne tenait qu'a moi Michel je ferais 2 MAPA et puis s'en va!

Mais la direction métier n'est pas de cet avis et sauf à justifier de la non faisabilité, c'est le statut-quo.

[Luckie]

Bonjour,

Pensez-vous qu'il soit possible de recourir au mini-lot Gré à Gré au sein d'un petit lot MAPA ? 

Exemple : estimation marché Fournitures 800 K€ HT
4 lots estimés comme suit :

Lot 1 : 570 000 € HT => procédure formalisée 
Lot 2 : 160 000 € HT => procédure formalisée
Lot 3 : 60 000 € HT => MAPA "petit lot" car  < à 80 K€ et < 20% estimation marché (< 160 K€)
Lot 4 : 10 000 € HT => sans pub ni mise en concurrence ( < à 40 k€ et < 20 % estimation MAPA petit lot (< 12 K€)

D'avance merci pour votre lumière?

J'ai rien vu qui l'interdit (Je suis myope, astigmate et presbyte ! ...mais j'ai l'impression que ce serait un peu tirer sur la corde non ?

[speedy]

c'est autorisé par l'Article R2122-8  avec le renvoi au R. 2123-1
mais je ne comprends pas votre limitation < 12K€ .....
la limite c'est '60 000€ + 10 000€) < 20% de 800 000€ OK donc MAPA possible pour ces deux dossiers puisque (160 000 +60 000 + 10 000) > 20% de 800 000...
puis seul 10 000 < 40 000 donc possible sans pub ni mise en concurrence ....sans signer toujours avec le même ....

[Luckie]

Bonjour,

Je vous remercie pour le retour.

J'en comprends que l'on pourrait donc selon vous "cumuler" le recours au "petit lot mapa" et "mini lot gré à gré" au sein d'une même procédure formalisée.

CORRECTION, si j'ai bien compris :

Estimation totalité des lots = estimation marché = 800 000 € HT 

Lot 1 : 570 000 € HT => procédure formalisée
Lot 2 : 160 000 € HT => procédure formalisée
Lot 3 : 60 000 € HT => MAPA "petit lot" car < à 80 K€ et < 20% estimation marché = totalité des lots (< 160 K€)
Lot 4 : 10 000 € HT => sans pub ni mise en concurrence ( < à 40 k€ et < 20 % estimation totalité des lot = ou marché ( < 160 K€) ET NON estimation totalité lot passé en mapa ? 

[hpchavaz]

...
J'en comprends que l'on pourrait donc selon vous "cumuler" le recours au "petit lot mapa" et "mini lot gré à gré" au sein d'une même procédure formalisée.
...

Phrase pour le moins étrange.

a/ un besoin sur lequel l'on compute
b/ des règles permettant de déterminer les procédures de passation pour chacun des lots
1) possibilité de lots hors procédures formalisées si cumul < 20% et montant unitaire < 80 k€ (ou  1000 k€ TRX)
2) dans ces autres lots  possibilité de "mini" lots"

c) détermination des regroupement éventuels pour les publications nécessaires

[speedy]

Bonjour,

Je vous remercie pour le retour.

J'en comprends que l'on pourrait donc selon vous "cumuler" le recours au "petit lot mapa" et "mini lot gré à gré" au sein d'une même procédure formalisée.

CORRECTION, si j'ai bien compris :

Estimation totalité des lots = estimation marché = 800 000 € HT 

Lot 1 : 570 000 € HT => procédure formalisée
Lot 2 : 160 000 € HT => procédure formalisée
Lot 3 : 60 000 € HT => MAPA "petit lot" car  lot 3 < à 80 K€ et (lot 3+ lot4) < 20% estimation marché = totalité des lots (< 160 K€)
Lot 4 : 10 000 € HT => sans pub ni mise en concurrence lot4 < à 40 k€ et (lot3 + lot 4 )< 20 % estimation totalité des lot = ou marché ( < 160 K€) ET NON estimation totalité lot passé en mapa ?