Appel d’offres automobiles

[R.J]

Uniquement si vous rédigez l'AC en ce sens, ce que la communauté vous déconseille.

[Michel]

est il possible d'aller au delà des 4 ans ?

Dans le domaine "Public" TOUT (ou presque) est possible. Il faut juste que cela se justifie !
par exemple un contrat d'entretien d'un système de centrale de chauffage urbain géothermique complexe pourra se faire sur 15 ou 20 ans sans difficulté (me semble-t-il)
A regarder en parallèle de la durée de l'amortissement de la dépense.
Pour une voiture que vous amortirez sur 5 ans, un marché d'entretien de 5 ans ne me poserais pas de problème.
A voir avec votre comptable pour connaitre son avis et sa pratique sur la durée de l'amortissement de la voiture.

[Commandeepubliquee]

est il possible d'aller au delà des 4 ans ?

Dans le domaine "Public" TOUT (ou presque) est possible. Il faut juste que cela se justifie !
par exemple un contrat d'entretien d'un système de centrale de chauffage urbain géothermique complexe pourra se faire sur 15 ou 20 ans sans difficulté (me semble-t-il)
A regarder en parallèle de la durée de l'amortissement de la dépense.
Pour une voiture que vous amortirez sur 5 ans, un marché d'entretien de 5 ans ne me poserais pas de problème.
A voir avec votre comptable pour connaitre son avis et sa pratique sur la durée de l'amortissement de la voiture.

Pour le motif, n'est il pas aussi possible de dire que de part l'objet de l'AC que ça soit achat ou location l'aspect environnemental entre en jeu, car produire de nouveaux véhicules a un impact, et donc dépasser d'une année la durée maximale se justifierai
Qu'en pensez vous ?
Merci

[speedy]

Pour le motif, n'est il pas aussi possible de dire que de part l'objet de l'AC que ça soit achat ou location l'aspect environnemental entre en jeu, car produire de nouveaux véhicules a un impact, et donc dépasser d'une année la durée maximale se justifierai
Qu'en pensez vous ?

pour moi non car il faut définir son besoin, déjà que vous ne vous décidez pas entre achat et location ....
il faut distinguer la période ou ou peut commander la mise à disposition de nouveaux véhicules (durée strict de l'AC  de la période de mise à disposition avec maintenance etc durée d'exécution de chaque MS (ou BDC selon le cas retenu)  avec le délai de mise à dispo plus un délai de "jouissance"  

[Commandeepubliquee]

Pour le motif, n'est il pas aussi possible de dire que de part l'objet de l'AC que ça soit achat ou location l'aspect environnemental entre en jeu, car produire de nouveaux véhicules a un impact, et donc dépasser d'une année la durée maximale se justifierai
Qu'en pensez vous ?

pour moi non car il faut définir son besoin, déjà que vous ne vous décidez pas entre achat et location ....
il faut distinguer la période ou ou peut commander la mise à disposition de nouveaux véhicules (durée strict de l'AC  de la période de mise à disposition avec maintenance etc durée d'exécution de chaque MS (ou BDC selon le cas retenu)  avec le délai de mise à dispo plus un délai de "jouissance"  

Donc la d'après vous, une durée de 5 ans ne se justifie pas par l'objet, ni par un investissement amortissable ( clairement je suis persuadée que nous allons partir sur de la location)

Pour ce qui est de l'exécution ça sera au service acheteur de bien gérer les choses et de ne pas dépasser la durée retenue sur l'AC, et donc les bons de commandes seront limités à cette durée.

A savoir qu'un véhicule peut être mis à disposition sous 3-4 mois, selon du sourcing.

[speedy]

perso sachant que les modèles changent vite et que l'évolution vers l'électrique est en marche je tenterais de persuader mes interlocuteurs d'un montage tel que
période de passation des "commandes " au titulaire  = 3 ans
période d'exécution de chaque commande = 2 à 4 mois maxi de mise à dispo après réception de la commande, le PV de constatation de cette mise à dispo déclenchant une période d'utilisation de 6 ans par véhicule,
soit un AC maxi de 3 ans plus 4 mois plus 6 ans  soit 9 ans et 4 mois
plus une clause de réexamen pour une possibilité de prolongation des périodes d'utilisation de  6 mois maxi si le nouveau véhicule destiné au remplacement n'est pas livré à temps par le nouveau fournisseur

[Commandeepubliquee]

perso sachant que les modèles changent vite et que l'évolution vers l'électrique est en marche je tenterais de persuader mes interlocuteurs d'un montage tel que
période de passation des "commandes " au titulaire  = 3 ans
période d'exécution de chaque commande = 2 à 4 mois maxi de mise à dispo après réception de la commande, le PV de constatation de cette mise à dispo déclenchant une période d'utilisation de 6 ans par véhicule,
soit un AC maxi de 3 ans plus 4 mois plus 6 ans  soit 9 ans et 4 mois
plus une clause de réexamen pour une possibilité de prolongation des périodes d'utilisation de  6 mois maxi si le nouveau véhicule destiné au remplacement n'est pas livré à temps par le nouveau fournisseur

Mais de ce fait j'arrive une durée d'AC de 9 ans et 4 mois, cela est il justifiable par dérogation a la durée de 4 ans ?

De plus, si une commande intervient la 3 eme année, la durée d'utilisation sera de 6 ans ? La durée va exploser ..

[hpchavaz]

Reprenons en supposant que vous avez établi par sourcing et autres études que :

- la durée optimale d'une location (avec éventuellement option d'achat) est de 6 ans(*)
- la durée optimale pour l'accord-cadre est de quatre ans compte tenu :
 . de l'avantage que présente, pour votre organisme, une liaison commerciale stable permettant de mettre en oeuvre de façon efficiente avec les  des processus, outils éventuels associés
 . de la durée maximale d'un accord-cadre en l'absence de circonstance particulière

Rappelons que la durée maximale de 4 ans a pour objet d'assurer une remise en concurrence régulière.

Donc, vous mettez en place l'accord-cadre pour 4 ans pendant lesquels vous le mettez à exécution par des BC ou MS de 6 ans
Vous relancerez une procédure pour avoir  un AC actif après le premier

Vous satisferez bien à l'obligation concernant la durée maximale pour autant que vous ne passiez pas une quantité inhabituelle de BC ou de MS à l'approche de la fin de l'AC.


*) il me semble avoir lu qq part que la durée moyenne de possession d'un véhicule était en augmentation, ce qui devrait se traduire en toute logique sur la durée optimale, mais c'est un autre sujet.

[Commandeepubliquee]

Reprenons en supposant que vous avez par sourcing et autres études que :
- la durée optimale d'une location (avec éventuellement option d'achat) est de 6 ans(*) compte
- la durée optimale pour l'accord-cadre est de quatre ans compte tenu
 . de l'avantage  pour cous d'une liaison commerciale stable permettant de mettre en oeuvre de façon efficiente avec les  des processus, outils éventls associé
 . de la durée maximale d'un accord-cadre en l'absence de circonstance particulière

Rappelons que la durée maximale de 4 ans a pour objet d'assurer une remise en concurrence régulière.

Donc, vous mettez en place l'accord-cadre pour 4 ans pendant lesquels vous le mettez à exécution en passant des BC ou MS de 6 ans
Vous relancerez une procédure pour avoir  un AC actif après le premier

Vous satisferez ben à l'obligation concernant la durée maximale pour autant que vous ne passiez pas une quantité inhabituelle de BC ou de MS à l'approche de la fin de l'AC.


*) il me sembrl avoir lu qq part que la durée moyenne de possession d'un véhicule était en augmentation, ce qui devrait se traduire en toute logique sur la durée optimale, mais c'est un autre sujet.

Je comprends le montage: 6 ans me paraît un peu beaucoup, avec le sourcing les concessionnaires sont partis sur du 5 ans

Je passe un AC d'une durée de 4 ans
Je passe des BC d'une durée de 5 ans

Je vais adapter la durée des BC durant l'exécution de ce fait , c'est possible, si je détaille bien dans le CCP les modalités ?
Quoi que non, la durée de BD doit être la même pour tous

[Michel]

la durée de BD doit être la même pour tous

  Boh ! si c'est votre volonté, pourquoi pas ;
Mais si vous avez inscrit au contrat (subséquent) que la durée sera déterminée selon un lancé de dès !    b'en ce peut alors être de 1 à 6 ans ! voir plus si plusieurs dès ! 
En marché public : "TOUT est Possible"  tant que justifiable 

[hpchavaz]

...
Mais si vous avez inscrit au contrat (subséquent) que la durée sera déterminée selon un lancé de dès !    b'en ce peut alors être de 1 à 6 ans ! voir plus si plusieurs dès ! 
En marché public : "TOUT est Possible"  tant que justifiable 

Ce qui ouvre une question  intéressante : si l'on se rappelle que l'on ne peut attribuer un marché/AC  sur la base d'un tirage au sort, du fait que cette façon de faire ne permet pas la détermination de l'OEPA, cela peut-il cependant se faire pour attribution des BC  ?

A première vue, pourquoi pas car cela ne me semble pas contradictoire la satisfaction dans les meilleures conditions du besoin de l'Acheteur, en tout cas pas plus que la méthode du carrousel.