groupement de commandes - marché non reconduit nouvelle procédure de passation

[winky]

Bonjour,

Nous avons passé en 2023 un accord-cadre à bons de commande en fournitures, pour les besoins d'un groupement de commandes (ville et EPCI)
Ce marché était d'une durée d'1 an, reconductible 3 fois 1 an.
Marché à 4 lots.

3 lots ne seront pas reconduits à l'issue de la 1ère année.

Une nouvelle procédure de passation va être lancée pour attribuer ces 3 lots (après modifications des besoins notamment).

Je m'interroge sur la nécessité de repasser une convention de groupement de commande avant le lancement du nouveau marché. Le périmètre des acheteurs ne change pas (ville et EPCI).
L'objet du marché ne change pas.

La convention initiale était rédigée comme suit :
"Durée : le groupement de commandes est constitué pour la durée nécessaire aux opérations de passation du marché désigné dans l'article 1 de la présente convention"
L'article 1 prévoit : "la présente convention a pour objet de créer un groupement ... en vue de la passation d'un marché de ..."

J'aurai tendance à penser que nous devons repasser une convention car une seule procédure de passation était prévue.

Merci de vos avis.

[speedy]

Idem
Et en plus vous continuez avec un lot donc perimetre différent...

[Ponta]

Je serais prudent aussi en signant une nouvelle convention.
Nouvelle convention qui peut contenir des dispositions prévoyant votre situation actuelle.