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la Mairie propose son fermier du coin

Démarré par Abv, Mars 12, 2024, 11:38:44 AM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

Abv

Bonjour,

On doit entretenir un terrain sur la commune X. Celle-ci a un intérêt vu l'emplacement du terrain à ce que le terrain soit bien entretenu.
La mairie nous propose une convention pour 1 000€ donc un coût minime pour faire intervenir le fermier du coin.
Je peux décider de conclure un marché public avec la mairie sans me soucier du fermier ? Quel type de contrat ? ce n'est pas de la délégation de maîtrise d'ouvrage on est sur de l'entretien espaces verts ....
Un avis ?

speedy

elle vous propose de traiter en direct ou elle sous-traite ?
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !

Abv


Elle veut qu'on lui verse à elle les 1000€ pour les prestations, charge à elle de faire réaliser les prestations.
je pense à un mandat, non ?

Abv

je précise c'est notre terrain donc à nous de l'entretenir.
Au vu du montant on paierait plus cher en faisant appel à un prestataire.
Une convention de mandat auprès de la mairie pour qu'elle entretienne le terrain ?

speedy

Citation de: Abv le Mars 12, 2024, 12:00:45 PM

Elle veut qu'on lui verse à elle les 1000€ pour les prestations, charge à elle de faire réaliser les prestations.
je pense à un mandat, non ?
un mandat de type loi MOP c'est lourd , une commande moins de  40 000 € c'est léger , à elle de faire son affaire avec le fermier ....
une convention si vos exécutif ont les délégations sinon c'est également lourd ....
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !

R.J


lepouch

Solution "rurale" : le fermier coupe l'herbe et se paye avec la paille récupérée ...
J'ai déjà pratiqué avec une formule équivalente : le fermier fait paitre ses moutons pour entretenir (en plus, c'est sobre en émissions de CO2...).

RV

Nous avions fait cela pour des terrains non affecté au service. Quelques moutons et des ruches.
"Chez moi, il pleut 6 mois par an. Le reste de l'année, c'est humide. Mais les gens ont chaud au coeur." RV
You have a need. We'll teach you how to do without.

Coccy



ça ne s'appellerait pas un.... affermage ?  ;)
TRES TRES bientôt la QUILLE !! :)