PSE - confier une PSE non retenue au prestataire de notre choix

[Lti]

Bonjour,

Tout est dans l'intitulé 

Si on impose la remise de PSE ou si elles sont facultatives, peut on décider de ne pas les retenir à la signature du marché et les confier au prestataire de notre choix plus tard ?

Merci par avance pour vos réponses éclairantes !!!

[speedy]

Les PSE sont une invention hors CCP et hors directives .... la tolérance se base sur le fait que l'esprit des PSE c'est marginal et au cas ou le budget permette un petit plus ......
donc envisagez de reporter la décision et surtout de  faire avec un autre titulaire m'interpelle sur la nature de ces PSE qui pourraient être en réalité des tranches  .....

[Lti]

ou mieux encore on dirait bien que ces PSE servent de sourcing...

Donc à la lecture de votre réponse, je peux informer de manière certaine que les PSE devront être prises ou définitivement abandonnées ?

Les tranches permettront un affermissement plus tard ou pas, mais idem que PSE, les tranches seront soient affermies soit abandonnées.

[speedy]

oui dans les deux cas le choix ne peut pas être remis en cause, le choix des PSE obligatoires à chiffrer se fait avant le choix du gagnant donc c'est définitif, le choix de PSE facultative intervient après le choix du gagnant mais avant signature du marché donc là aussi décision irrévocable puisque le choix se fait sur disponibilité budget si le gagnant propose une PSE facultative intéressante  ....

[hpchavaz]

Les PSE, c'est du hors piste,  sauf si on les considère comme des options au sens européen. Dans ce cadre, les règles d'attribution en présence de PSE ne feraient que préciser comment ces options sont prises en compte, sachant que le plus délicat est l'existence de plusieurs classements dans le cas des PSE obligatoires.

Si la PSE est techniquement dissociable de la prestation de base, au moins pendant un certain temps :

S'agissant d'une PSE "obligatoire" quand le "gagnant" est le même selon les différents classements, ou d'une PSE "facultative", quel serait le principe de commande publique (ou même les articles du CCP lu dans un sens autorisant les PSE) enfreint par une intégration  de la PSE au contrat comme tranche optionnelle à l'occasion de la mise au point ?

[speedy]

Les PSE, c'est du hors piste,  sauf si on les considère comme des options au sens européen. Dans ce cadre, les règles d'attribution en présence de PSE ne feraient que préciser comment ces options sont prises en compte, sachant que le plus délicat est l'existence de plusieurs classements dans le cas des PSE obligatoires.

pour moi on choisit librement les PSE :
les PSE obligatoires avant de classer les offres donc il y a un seul tableau avec base (et/ou variantes) et les seules PSE obligatoires retenues
puis si le gagnant propose une ou plusieurs PSE facultatives on fait ses emplettes  dans celles ci....

[RV]

Les PSE, c'est du hors piste,  sauf si on les considère comme des options au sens européen. Dans ce cadre, les règles d'attribution en présence de PSE ne feraient que préciser comment ces options sont prises en compte, sachant que le plus délicat est l'existence de plusieurs classements dans le cas des PSE obligatoires.

pour moi on choisit librement les PSE :
les PSE obligatoires avant de classer les offres donc il y a un seul tableau avec base (et/ou variantes) et les seules PSE obligatoires retenues
puis si le gagnant propose une ou plusieurs PSE facultatives on fait ses emplettes  dans celles ci....

Justement, j'ai eu une discussion récemment sur ce point.
Je pars de l'idée que c'est la CAO qui décide ou pas de retenir les PSE, sur les conseils du technicien qui présente le rapport.
Donc je demande que toutes les PSE obligatoires, et donc tous les tableaux possibles, soient présentés.

Il y a une habitude qui consiste à choisir dès l'analyse les PSE qui seront proposés lors de la CAO, sauf qu'à mon sens cela revient à neutraliser une partie de la capacité de la CAO à pouvoir finalement retenir d'autres PSE. Ce n'est pas parce que le technicien a des préférences que la CAO doit nécessairement suivre son avis.
La CAO peut modifier l'analyse, la notation et donc le classement.

[speedy]

je en dis pas le contraire j'insiste sur le déroulé pour qu'il n'y ait pas d'ambiguité sur le fait qu'il n'y a à l'arrivée qu'un classement officiel

[RV]

De ce que j'en comprends, tu mettrais le classement des offres avec PSE, dans le même tableau que les bases et variantes?

[speedy]

De ce que j'en comprends, tu mettrais le classement des offres avec PSE, dans le même tableau que les bases et variantes?

Avec les seules PSE obligatoires retenues, oui