computation seuil : plusieurs dépenses ici et là

[hpchavaz]

Une solution, que je pense déjà avoir développée quelque part, est de distinguer deux phases.
1) le chiffrage du besoin
2) la détermination de la procédure

Dans le chiffrage du besoin, on inclurait tout ce qui concourt à la satisfaction du besoin, les contrats individuels mais également les BC ou MS passés sur AC transversaux. On détermine également les 20 %
Dans la détermination de la procédure on raisonnerait ensuite au niveau du contrat

en reprenant l'exemple de mighty, pour autant que l'ensemble porte sur des travaux :

1 Chiffrage du besoin 254 k€ sur AC plus 62 k€ soit 316 k€
  les 20% correspondent donc à 63,2 k€
2 les deux contrats d'une montants total (62 k€) rentrent dans les 20 %
  => petits lots.