petits lots et accord cadre

[Ailefroide]

Bonjour,

La possibilité de publier en MAPA s'évalaue t'elle sur le montant maximum du lot ou l'estimation du besoin  ? Merci !!!

[speedy]

sur le montant maximum de la procédure retenue, dans une famille homogène vous ne pouvez pas scinder en plusieurs MAPA pour que chacun passe en dessous du seuil de publicité ....
donc la réponse est oui si vous ne faites pas du saucissonnage  ... et le maxi d'un accord cadre doit toujours être supérieur à l'estimation, ceci dans une fourchette raisonnable qui pour moi peut aller de  20 à 30%