Journées d'intempéries

[HL]

Bonjour,

Je me pose une question concernant la notion de journées d'intempéries.

Mon CCAP prévoit une durée totale prévisible de 10 jours.
En parallèle je lis l'art 18.2.3 et j'ai du mal à faire le lien entre les deux.
L'art. précise que le nombre de jours justifiés décale d'autant la durée d'exécution. Pour autant, l'art précise par la suite qu'il est nécessaire de défalquer le nombre de journées d'intempéries prévisibles indiqués dans le marché.

Je ne comprends pas cette notion? Pourquoi défalquer? Et quel impact sur des pénalités de retard par exemple?

D'avance merci

[R.J]

Parce que le délai d'exécution est censé avoir été déterminé en incluant un certain nombre d'arrêts liés aux intempéries prévisibles. Seuls les jours d'intempéries supplémentaires par rapport aux prévisions permettent de prolonger le délai, et donc de décaler l'application des éventuelles pénalités.

[speedy]

dans un contrat il est essentiel de savoir qui porte le risque. En terme d'intempéries dans le BTP il y a une Caisse Intempéries où les entreprises cotisent pour que les ouvriers soient indemnisés quand il est reconnu que le travail est impossible. Mais les délais courent et le titulaire a le risque de se voir infliger des pénalités de retard  tandis que la collectivité doit attendre pour jouir de l'équipement ... Le CCAG prévoit que le risque est supporté par la collectivité  (donc sans pénalisation de l'entreprise) sauf pour une franchise de xx jours selon tel ou tel type d'intensité climatique dit prévisible pendant la durée d'exécution du chantier  et inscrit comme tel au CCAP. Le risque de ces jours prévisibles est à la charge du titulaire  et ne donne pas lieu à prolongement du délai mais uniquement à un constat pour que le titulaire puisse en justifier la durée devant la Caisse intempéries.

[HL]

Bonjour

Merci pour ces indications, cela m'aide grandement!!