Marché de conception-réalisation - possibilité d'arrêt à la fin de la conception

[libellule84]

Bonjour,

Entité adjudicatrice (réseaux d'énergie) nous souhaitons lancer un AO pour un marché global de conception-réalisation, afin d'avoir un montant global de l'opération.
Cependant à la date de notification du marché, certains problèmes de financement demeureront.
Dans ce cas, peut-on lancer un tel marché et prévoir une clause indiquant que l'OS Travaux pourra ne pas être déclenché et qu'il pourra être mis fin au marché à l'issue de la phase de conception?
Dans ce cas on arrêterait le marché à l'issue de la phase d'études de conception, sans lancer les travaux? Moyennant paiement des études réalisées.

Je vous remercie pour les éclairages que vous pourrez m'apporter sur le sujet.

[speedy]

TF et TO avec clause indemnité d'attente ou de rupture .....
ou tout autre écriture semblable dans les effets ...

[libellule84]

Merci pour cette réponse.
Je ne pensais pas qu'il était possible de prévoir des tranches dans un marché global, mais la solution proposée nous va bien.

[speedy]

c'est vrai que ça peut surprendre mais rien ne l'interdit formellement. je fais le parallélisme avec la mission de base pour construire un bâtiment  où il est admis que l'on peut découper en tranche car se faisant on respecte l'unicité du titulaire pour TF et TC , conclusion il ne faut pas refuser d'affermir la TF pour changer de cheval car alors il faut repartir à zéro et probablement indemniser le premier titulaire ....

rectif  = on respecte et non reste  ....

[libellule84]

Merci d'avoir le pris le temps de me répondre.
Nous allons partir là-dessus.

Bonne journée