Sous traitant défaillant

[lanoiraude]

Bonjour,

Un sous-traitant que le maitre d'ouvrage a agréé ne donne plus satisfaction. Quelles sont les mesures à la disposition du maître d'ouvrage pour mettre fin à son intervention?

merci de vos réponses.

[Kpiaf]

Bonjour,
Un sous-traitant que le maitre d'ouvrage a agréé ne donne plus satisfaction. Quelles sont les mesures à la disposition du maître d'ouvrage pour mettre fin à son intervention?
merci de vos réponses.

Vous ne pouvez pas agir directement contre le ST. Vous devez donc mettre en demeure le titulaire.
C'est lui seul qui doit assumer la défaillance du ST et non vous.

[lanoiraude]

Peut-on le mettre en demeure de résilier son contrat de sous-traitance ? Nous souhaitons réellement nous défaire de ce sous-traitant

Quelle serait la menace de sanction adressée au titulaire : résiliation de son contrat?

Le maître d'ouvrage est satisfait par ailleurs du travail du titulaire...

[speedy]

non, vous devez le mettre en demeure de faire ou de faire faire correctement le travail dans les conditions normales prévues

[lanoiraude]

Oui mais toute mise en demeure doit comporter un délai et une menace de sanction. J'ai du mal à voir la sanction envisageable si ce n'est la résiliation de son contrat...

[speedy]

faut en savoir un peu plus sur les griefs car la résiliation est un acte fort et ne vous aidera pas pour finir rapidement les travaux ...
donc d'abord si mal fait : arrêt du chantier, démolition des parties mal exécutées .... faut voir selon le cas réel ....

[lepouch]

Bonjour,
Dans ce genre d'affaire, chacun doit veiller à conserver son rôle :
Avez vous un maître d'oeuvre ? Si oui, il porte la responsabilité du suivi d'exécution et donc du contrôle des travaux effectués par ce sous-traitant. Il faut le faire travailler car ils ont souvent tendance à vous laisser faire le sale travail !
En tant que maître d'ouvrage, vous ne devez vous adresser qu'au seul titulaire du marché, vous avez agrée un sous-traitant au vu des éléments présentés par ce même titulaire et validés par votre maître d'oeuvre. En cas de problème, il faut suivre la route inverse : le maître d'oeuvre puis le titulaire.
Bon courage !

[Michel]

J'ai du mal à voir la sanction envisageable si ce n'est la résiliation de son contrat...

Mais les sanctions inscrites à l'article "Pénalités et mesures coercitives" de votre marché, bien sûr !

[Kpiaf]

Mais les sanctions inscrites à l'article "Pénalités et mesures coercitives" de votre marché, bien sûr !

What else ?