accord-cadre à marchés subséquents monoattributaire-avantages et inconvénients ?

[Lti]

Bonjour,

Je ne pratique pas du tout la technique d'achat des marchés subséquents mono attributaire et je souhaiterais avoir des avis.

Quel est l'intérêt de passer un accord cadre à marché subséquent mono attributaire ?

Que se passe-t-il si le titulaire ne répond pas au marché subséquent ou que son offre nous paraisse trop chère ? Peut on consulter une entreprise qui n'est pas titulaire de l'accord cadre grâce à une clause de non exclusivité ?

Merci par avance pour vos retours sur cette question.

[Mathieu]

l'ACMS mono attributaire correspond à une situation spécifique dans laquelle :
- on ne connait pas encore tout les contours du besoin
- changer de titulaire (faire du multi-attributaire) représente un risque pour la satisfaction du besoin

2 cas qui me viennent à l'esprit :
- agence de communication ; on ne connait pas à l'avance tous nos besoins et on ne va pas prendre le risque de changer d'orientation stratégique ou de "griffe" à chaque MS
- logiciel : pour les logiciels complexes, type logiciel de gestion, pas simple d'anticiper tous les développements complémentaires, modules, évolutions de version dont on pourrait avoir besoin sur une durée qui va être très longue. Et la question d'un changement d'éditeur est a priori exclue, sauf à vouloir créer un sac de noeuds

le multi attrib reste bien meilleur, quand il est possible, pour l'obtention de l'offre économiquement la plus avantageuse

[Lti]

Bonjour,

merci pour ce retour sur les cas où cette technique peut être opportune 

[Ponta]

Dans le cas où les prix sont fixés dans l'accord-cadre, un marché subséquent mono-attributaire se défend.

Peut on consulter une entreprise qui n'est pas titulaire de l'accord cadre grâce à une clause de non exclusivité ?

Si le cas est prévu dans le DCE, on applique le DCE.
Dans le silence du contrat, je mettrai en demeure le titulaire de répondre à la prochaine consultation (identique) avec menace de résiliation si celui-ci ne répond pas.
A un moment, vous ne sauriez rester captif du titulaire jusqu'à la fin du marché sans possibilité d'aller voir ailleurs dans le respect de la commande publique, et sans possibilité de satisfaire votre besoin.

[raffalli2]

autre ex d utilisation  marche de MOE sur batiment classe aux monuments historiques

[hpchavaz]

autre ex d utilisation  marche de MOE sur batiment classe aux monuments historiques

Ce qui rentre bien dans la cadre de

l'ACMS mono attributaire correspond à une situation spécifique dans laquelle :
- on ne connait pas encore tout les contours du besoin
- changer de titulaire (faire du multi-attributaire) représente un risque pour la satisfaction du besoin

Nous (hors MOP) l'utilisons systématiquement pour toute maitrise d'oeuvre infra quand nous n'avons pas une totale maitrise du programme compte tenu d'interventions de parties prenantes externes dont enquetes publiques etc. alors que le planning est tendu, même s'il couvre généralement plusieurs années,