Computation seuils achats récurrents

[Jahrawak]

Bonjour,

Aujourd'hui, je reviens à la base : la computation des seuils.

J'ai 4 accords-cadres à bons de commande pour du matériel médical et fournitures de dispositifs médicaux à usage unique sur un même numéro de nomenclature interne.

- Matériel médical : maxi 50 000 € HT/ an
- Dispositifs médicaux : maxi 30 000 € HT /an
- Dispositifs médicaux gynécologiques : maxi 12 000 € HT / an
- Draps d'examen : maxi 10 000 € HT / an

Ces AC ont une durée d'un an renouvelable 3 fois. Certains courent déjà depuis deux ans.
Le dernier marché lancé avec un maxi de 50 000 € HT/an a été passé en appel d'offres il y a deux mois.

Aujourd'hui, je dois relancer l'accord cadre assorti d'un maxi de 10 000 € HT/an et je m'interroge sur la procédure applicable.

Dois-je prendre toutes les dépenses de même nature sur leur durée totale (408 000 € HT) ou, s'agissant d'achats récurrents, est-ce que je lance mon futur marché à 10 000 € HT/an d'une durée d'un an renouvelable en ne tenant compte que des 12 derniers ou des 12 prochains mois (102 000 € HT) ?

Merci

[speedy]

R2121-1 et suivants
perso je dirais prestations exécutées durant les 12 mois suivants mais le marché en cause doit être pris sur la totalité de sa durée donc 102 000 + 3 reconductions de  10 000 = 132 000  donc MAPA possible
si on prend les 408 000  on peut aussi jouer le petit lot  à 40 000 <  20% de  408 000  et aussi < 80 000 donc également MAPA  si l'énoncé est complet

[Mathieu]

si le marché que je lance fait 4 ans, je prends le montant des 4 ans donc 408 000€ HT

après, est-ce que des draps jetables méritent d'être cumulés avec des écarteurs de fesses dispositifs médicaux gynécologiques ... je passe mon tour 

en tous cas, ça passe en procédure petit lot 

[Jahrawak]

Haaaaa, les dispositifs médicaux gynécologiques, ça amène toujours des images ... 

les petits lots, c'est pas uniquement dans le cadre d'une même procédure pour les 4 lots ? Ou ça fonctionne autrement ?

[Mathieu]

les lots sont des marchés indépendants, donc...